Jurisprudence sur l’art. 42 LTF

2 263 arrêts

1. 7B_1386/2025IIe Cour de droit pénal · 13.3.2026 Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante)
2. 7B_1385/2025IIe Cour de droit pénal · 30.1.2026 Récusation; irrecevabilité du recours en matière pénale
3. 7B_1382/2025IIe Cour de droit pénal · 16.1.2026 Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante)
4. 7B_1369/2025IIe Cour de droit pénal · 9.1.2026 Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale (qualité pour recourir)
5. 7B_1362/2025IIe Cour de droit pénal · 1.6.2026 Déni de justice; irrecevabilité du recours en matière pénale
6. 7B_1358/2025IIe Cour de droit pénal · 16.2.2026 Récusation
7. 7B_1348/2025IIe Cour de droit pénal · 15.1.2026 Conditions de détention; irrecevabilité du recours en matière pénale
8. 7B_1340/2025IIe Cour de droit pénal · 2.4.2026 Établissement d'un profil ADN; irrecevabilité du recours en matière pénale
9. 7B_1335/2025IIe Cour de droit pénal · 19.6.2026 Refus de mise sous scellés
10. 7B_1333/2024IIe Cour de droit pénal · 12.8.2026 Ordonnance de non-entrée en matière (faux dans les titres; irrecevabilité du recours)
11. 7B_1328/2025IIe Cour de droit pénal · 10.6.2026 Refus de remplacement du défenseur d'office
12. 7B_1325/2025IIe Cour de droit pénal · 20.7.2026 Ordonnance de non-entrée en matière
13. 7B_1319/2024IIe Cour de droit pénal · 10.3.2026 Indemnités; réparation du tort moral; prétentions civiles
14. 7B_1308/2024IIe Cour de droit pénal · 1.6.2026 Lésions corporelles simples, agression, complicité de dommages à la propriété, violation de domicile; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence
15. 7B_1306/2025IIe Cour de droit pénal · 6.1.2026 Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale (qualité pour recourir)
16. 7B_1303/2024IIe Cour de droit pénal · 10.3.2026 Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; présomption d'innocence; arbitraire; fixation de la peine
17. 7B_1302/2024IIe Cour de droit pénal · 7.4.2026 Indemnité pour les frais de défense nécessaire, indemnité pour le dommage économique subi
18. 7B_1301/2024IIe Cour de droit pénal · 1.6.2026 Usure; utilisation frauduleuse d'un ordinateur; présomption d'innocence; arbitraire
19. 7B_1293/2025IIe Cour de droit pénal · 27.3.2026 Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale
20. 7B_1276/2025IIe Cour de droit pénal · 9.2.2026 Refus de nomination d'un défenseur d'office; irrecevabilité du recours en matière pénale (défaut de paiement de l'avance de frais)