Jurisprudence sur l’art. 42 LTF

2 263 arrêts

1. 6B_952/2024Ire Cour de droit pénal · 4.6.2025 Expulsion (art. 66a al. 2 CP)
2. 6B_940/2024Ire Cour de droit pénal · 10.9.2025 Arrêt du Tribunal fédéral
3. 6B_920/2024Ire Cour de droit pénal · 2.10.2025 Viol; contrainte sexuelle; lésions corporelles simples; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire
4. 6B_919/2024Ire Cour de droit pénal · 10.6.2025 Contrainte sexuelle; lésions corporelles simples; violation de domicile; présomption d'innocence; arbitraire
5. 6B_913/2025Ire Cour de droit pénal · 18.11.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (infraction à la LCR)
6. 6B_908/2024Ire Cour de droit pénal · 20.1.2025 Droit d'être entendu; arbitraire (calomnie; tentative de contrainte)
7. 6B_896/2024Ire Cour de droit pénal · 19.5.2025 Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; présomption d'innocence; interdiction à vie d'exercer une activité avec des mineurs; expulsion
8. 6B_895/2024Ire Cour de droit pénal · 5.3.2025 Comportement frauduleux à l'égard des autorités, dénonciation calomnieuse; arbitraire
9. 6B_89/2025Ire Cour de droit pénal · 27.2.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de motivation (irrecevabilité de l'opposition; dépôt tardif de l'opposition à une ordonnance pénale)
10. 6B_887/2024Ire Cour de droit pénal · 2.4.2025 Vol; violation de domicile; violence ou menace contre les fonctionnaires; etc.; expulsion; arbitraire
11. 6B_884/2024Ire Cour de droit pénal · 2.7.2025 Violation simple de la LCR; arbitraire; violation de la présomption d'innocence et du principe in dubio pro reo; exploitabilité des moyens de preuve
12. 6B_871/2025Ire Cour de droit pénal · 17.11.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (opposition tardive à une ordonnance pénale)
13. 6B_862/2024Ire Cour de droit pénal · 10.6.2025 Contravention au droit des constructions
14. 6B_861/2024Ire Cour de droit pénal · 13.11.2025 Escroquerie par métier; arbitraire, présomption d'innocence, droit d'être entendu, principe d'accusation, sursis
15. 6B_852/2024Ire Cour de droit pénal · 18.2.2025 Tentative d'explosion
16. 6B_844/2025Ire Cour de droit pénal · 12.11.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de motivation (tentative d'incendie intentionnel de peu d'importance; traitement institutionnel)
17. 6B_821/2025Ire Cour de droit pénal · 27.11.2025 Expulsion et inscription au SIS
18. 6B_815/2024Ire Cour de droit pénal · 28.3.2025 Voies de fait qualifiées; violation du devoir d'assistance ou d'éducation; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire
19. 6B_805/2024Ire Cour de droit pénal · 22.5.2025 Faux dans les titres; pornographie; représentation de la violence; droit d'être entendu; arbitraire
20. 6B_803/2024Ire Cour de droit pénal · 10.3.2025 Lésions corporelles simples, dommages à la propriété, séquestration, viol, contrainte sexuelle, etc.; arbitraire, maxime d'accusation, etc