Jurisprudence sur l’art. 42 LTF

2 263 arrêts

1. 6B_802/2025Ire Cour de droit pénal · 19.11.2025 Irrecevabilité du recours en matière pénale (contrainte; violation simple des règles de la circulation routière; entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire)
2. 6B_797/2024Ire Cour de droit pénal · 10.6.2025 Tentative de meurtre; mise en danger de la vie d'autrui; tentative de contrainte
3. 6B_796/2025Ire Cour de droit pénal · 1.10.2025 Irrecevabilité du recours en matière pénale (violation du règlement sur la gestion des déchets de la Ville de Lausanne (RGD))
4. 6B_796/2024Ire Cour de droit pénal · 20.1.2025 Quotité de la peine (escroquerie, etc.); violation du principe de célérité; arbitraire
5. 6B_795/2025Ire Cour de droit pénal · 10.10.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de motivation (révision)
6. 6B_794/2025Ire Cour de droit pénal · 3.12.2025 Expulsion; arbitraire
7. 6B_787/2024Ire Cour de droit pénal · 13.8.2025 Brigandage; recel; vol d'usage (LCR); présomption d'innocence; arbitraire
8. 6B_78/2025Ire Cour de droit pénal · 18.3.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut d'avance de frais; motivation insuffisante (ordonnance pénale; opposition retrait fictif; motivation du recours)
9. 6B_767/2024Ire Cour de droit pénal · 17.9.2025 Violation grave des règles de la circulation routière
10. 6B_740/2025Ire Cour de droit pénal · 11.12.2025 Violation simple des règles de la circulation routière
11. 6B_737/2024Ire Cour de droit pénal · 15.1.2025 Menaces; injure; arbitraire
12. 6B_730/2025Ire Cour de droit pénal · 1.10.2025 Irrecevabilité formelle du recours; motivation insuffisante (contravention à l'art. 61 al. 3 LC/VS; arbitraire; droit d'être entendu, etc.)
13. 6B_712/2025Ire Cour de droit pénal · 20.11.2025 Contrainte sexuelle; viol; représentation de la violence; pornographie; droit d'être entendu; déni de justice; principe in dubio pro reo; arbitraire, etc
14. 6B_712/2024Ire Cour de droit pénal · 12.3.2025 Infraction grave à la LStup; expulsion; arbitraire
15. 6B_706/2024Ire Cour de droit pénal · 13.3.2025 Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire
16. 6B_703/2024Ire Cour de droit pénal · 31.1.2025 Expulsion; arbitraire
17. 6B_677/2025Ire Cour de droit pénal · 7.10.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (diffamation; menaces; tentative de contrainte [quotité de la peine, dépens])
18. 6B_673/2024Ire Cour de droit pénal · 2.5.2025 Crime contre la LStup; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire
19. 6B_672/2025Ire Cour de droit pénal · 7.10.2025 Escroquerie; faux dans les titres
20. 6B_668/2025Ire Cour de droit pénal · 7.10.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (abus de confiance; sursis)