Jurisprudence sur l’art. 42 LTF

2 263 arrêts

1. 6B_585/2025Ire Cour de droit pénal · 24.9.2025 Contrainte; contrainte sexuelle; présomption d'innocence
2. 6B_579/2025Ire Cour de droit pénal · 17.9.2025 Infraction qualifiée à la LStup; blanchiment d'argent qualifié; principe in dubio pro reo; arbitraire
3. 6B_570/2025Ire Cour de droit pénal · 5.11.2025 Viol, tentative d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de résistance; refus du sursis partiel
4. 6B_560/2025Ire Cour de droit pénal · 5.12.2025 Fixation de la peine; expulsion; signalement de l'expulsion dans le Système d'Information Schengen (SIS)
5. 6B_555/2024Ire Cour de droit pénal · 14.5.2025 Tentative d'extorsion et chantage; arbitraire
6. 6B_554/2024Ire Cour de droit pénal · 24.2.2025 Tentative de contrainte; actes d'ordre sexuel avec des enfants; expulsion; inscription au registre SIS; présomption d'innocence; arbitraire
7. 6B_551/2025Ire Cour de droit pénal · 26.6.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (diffamation; droit d'être entendu; arbitraire)
8. 6B_542/2025Ire Cour de droit pénal · 7.8.2025 Faux dans les titres; dénonciation calomnieuse; violation à la LCR; droit d'être entendu; arbitraire
9. 6B_537/2025Ire Cour de droit pénal · 2.9.2025 Incendie intentionnel; dommages à la propriété; escroquerie; obtention illicite de prestations de l'aide sociale; expulsion; présomption d'innocence; arbitraire
10. 6B_535/2025Ire Cour de droit pénal · 10.9.2025 Contrainte sexuelle; viol; présomption d'innocence; arbitraire
11. 6B_533/2025Ire Cour de droit pénal · 29.9.2025 Violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires; infraction à la LArm
12. 6B_53/2025Ire Cour de droit pénal · 19.3.2025 Obtention illicite de prestations d'assurance sociale ou de l'aide sociale; expulsion; présomption d'innocence
13. 6B_528/2025Ire Cour de droit pénal · 10.9.2025 Qualité pour recourir de la partie plaignante; conclusions civiles
14. 6B_526/2025Ire Cour de droit pénal · 18.6.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (révision [injure])
15. 6B_520/2025Ire Cour de droit pénal · 11.11.2025 Viol, contrainte sexuelle, contrainte, écoute et enregistrement de conversations entre d'autres personnes; établissement des faits
16. 6B_516/2025Ire Cour de droit pénal · 24.9.2025 Discrimination et incitation à la haine; arbitraire
17. 6B_509/2025Ire Cour de droit pénal · 3.6.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (assassinat, etc.)
18. 6B_505/2024Ire Cour de droit pénal · 10.9.2025 Tentative de meurtre; violation de la maxime d'accusation; arbitraire; reformatio in pejus
19. 6B_49/2025Ire Cour de droit pénal · 24.3.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut d'avance de frais; motivation insuffisante (appel contre un jugement considéré comme retiré; défaut de la partie à l'audience)
20. 6B_487/2024Ire Cour de droit pénal · 17.1.2025 6B_487/2024 Injure; arbitraire, présomption d'innocence, etc.; frais, indemnité, 6B_488/2024 Tentative de menaces; arbitraire, présomption d'innocence, etc.; frais, indemnité