Jurisprudence sur l’art. 80 LTF

979 arrêts

1. 6B_907/2024Ire Cour de droit pénal · 11.11.2024 Injure; violence ou menace contre les autorités ou les fonctionnaires, Recours contre l'ordonnance pénale du Ministère public de l'arrondissement de La Côte du 13 octobre 2023 (PE23.015045-JBC) et l'ordonnance pénale du Ministère public de l'arrondissement de La Côte du 16 janvier 2024 (PE23.025162-JBC)
2. 7B_129/2024Ire Cour de droit pénal · 8.2.2024 Atteinte à la paix des morts; vol; droit d'être entendu
3. 6B_1238/2023Ire Cour de droit pénal · 21.3.2024 Violation du devoir d'assistance ou d'éducation; contrainte
4. 6B_455/2024Ire Cour de droit pénal · 2.7.2024 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (infraction à la LStup)
5. 6B_978/2021Ire Cour de droit pénal · 5.10.2022 Complicité de trafic grave de stupéfiants; expulsion; présomption d'innocence
6. 6B_879/2023Ire Cour de droit pénal · 4.10.2023 Irrecevabilité du recours en matière pénale (abus de confiance)
7. 6B_1370/2023Ire Cour de droit pénal · 7.8.2024 Exhibitionnisme; présomption d'innocence; droit d'être entendu; arbitraire
8. 6B_491/2024Ire Cour de droit pénal · 2.10.2024 Infraction à la loi sur les armes; erreur; arbitraire; fixation de la peine; indemnités
9. 6B_479/2022Ire Cour de droit pénal · 9.2.2023 Diffamation
10. 6B_880/2022Ire Cour de droit pénal · 30.1.2023 Opposition tardive à une ordonnance pénale
11. 6B_1263/2022Ire Cour de droit pénal · 30.6.2023 Contravention au droit des constructions; arbitraire
12. 6B_1313/2023Ire Cour de droit pénal · 4.12.2023 Défaut de déclaration d'appel, irrecevabilité du recours en matière pénale
13. 6B_1378/2023Ire Cour de droit pénal · 7.8.2024 Actes d'ordre sexuel avec un enfant; viol; présomption d'innocence; fixation de la peine; indemnité pour tort moral, recours en matière pénale contre le jugement rendu le 20 mars 2024 par la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (no 122 PE21.010724/NAO)
14. 6B_122/2023Ire Cour de droit pénal · 27.4.2023 Blanchiment d'argent qualifié; fixation de la peine (LStup); expulsion; confiscation et destruction d'objets séquestrés
15. 6B_256/2023Ire Cour de droit pénal · 25.4.2023 Irrecevabilité du recours en matière pénale (révision [dénonciation calomnieuse]; droit d'être entendu; arbitraire)
16. 6B_993/2022Ire Cour de droit pénal · 18.3.2024 Infraction grave à la LStup, fixation de la peine, arbitraire
17. 6B_1511/2021Ire Cour de droit pénal · 9.2.2022 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (révision)
18. 9C_236/2020Ire Cour de droit pénal · 2.6.2021 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (indemnités)
19. 6B_1238/2023Ire Cour de droit pénal · 21.3.2024 Gestion déloyale; tentative de contrainte
20. 6B_1511/2021Ire Cour de droit pénal · 9.2.2022 Irrecevabilité du recours en matière pénale, motivation insuffisante (vol par métier; appropriation illégitime, escroquerie, etc; fixation de la peine; violation du principe de célérité; expulsion)