Jurisprudence sur l’art. 90 LTF

2 441 arrêts

1. 5A_695/2021IIe Cour de droit civil · 18.1.2022 Refus de séquestre, frais et dépens
2. 5A_689/2021IIe Cour de droit civil · 23.8.2022 Divorce (contributions d'entretien)
3. 5A_688/2022IIe Cour de droit civil · 23.11.2022 Mainlevée provisoire de l'opposition
4. 5A_683/2021IIe Cour de droit civil · 3.5.2022 Mesures provisionnelles de divorce (modification de mesures protectrices de l'union conjugale; contributions d'entretien en faveur de l'épouse et des enfants)
5. 5A_672/2020IIe Cour de droit civil · 19.1.2022 Communication de l'état des charges pendant une suspension au sens de l'art. 62 LP, validité
6. 5A_665/2021IIe Cour de droit civil · 28.1.2022 Consultation du dossier, dissolution d'une SA selon les règles de la faillite (art. 731b CO), plainte 17 LP
7. 5A_663/2022IIe Cour de droit civil · 10.10.2022 Capacité de postuler, récusation
8. 5A_662/2022IIe Cour de droit civil · 17.11.2022 Curatelle d'assistance éducative et indemnité de l'avocat d'office
9. 5A_652/2021IIe Cour de droit civil · 27.1.2022 Protection de l'enfant (assistance judiciaire)
10. 5A_650/2022IIe Cour de droit civil · 13.10.2022 Commandement de payer, notification au conjoint
11. 5A_618/2022IIe Cour de droit civil · 21.10.2022 Inscription provisoire d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs
12. 5A_611/2022IIe Cour de droit civil · 21.12.2022 Divorce; contribution d'entretien entre époux
13. 5A_598/2022IIe Cour de droit civil · 28.9.2022 Récusation de l'expert (droit aux relations personnelles)
14. 5A_591/2022IIe Cour de droit civil · 24.3.2022 5A_591/2022 mainlevée définitive de l'opposition (gage immobilier), 5A_592/2022 mainlevée définitive de l'opposition (gage immobilier)
15. 5A_572/2022IIe Cour de droit civil · 19.10.2022 Plainte LP, beneficium excussionis realis (art. 41 al. 1bis LP)
16. 5A_570/2021IIe Cour de droit civil · 29.6.2022 Modification de jugement de divorce (contribution d'entretien)
17. 5A_54/2022IIe Cour de droit civil · 24.5.2022 Mainlevée définitive de l'opposition
18. 5A_531/2022IIe Cour de droit civil · 8.9.2022 For de la poursuite
19. 5A_528/2021IIe Cour de droit civil · 3.2.2022 Validité de la poursuite (représentation de l'hoirie en cas d'urgence)
20. 5A_520/2021IIe Cour de droit civil · 12.1.2022 Mesures provisionnelles (droit aux relations personnelles sur l'enfant de l'ex-concubine de la requérante)