Tribunal fédéral

Jurisprudence sur l’art. 90 LTF

Les arrêts de principe dont le regeste cite cet article, du plus récent au plus ancien.

2 441 arrêts

  1. 5A_457/2023IIe Cour de droit civil · 16.11.2023 Mainlevée provisoire de l'opposition
  2. 5A_456/2022IIe Cour de droit civil · 19.9.2023 Divorce
  3. 5A_45/2023IIe Cour de droit civil · 1.9.2023 Mesures provisionnelles (annotation d'une restriction du droit d'aliéner)
  4. 5A_445/2023IIe Cour de droit civil · 2.10.2023 Adjudication d'un immeuble
  5. 5A_443/2022IIe Cour de droit civil · 3.3.2023 Bénéfice d'inventaire (irrecevabilité)
  6. 5A_428/2022IIe Cour de droit civil · 18.1.2023 Séquestre, exequatur d'un jugement étranger
  7. 5A_425/2023IIe Cour de droit civil · 23.10.2023 Opposition au séquestre
  8. 5A_405/2023IIe Cour de droit civil · 17.8.2023 Assistance judiciaire (placement à des fins d'assistance)
  9. 5A_391/2023IIe Cour de droit civil · 7.8.2023 Mesures protectrices de l'union conjugale (mesures provisionnelles, droit d'être entendu, garde, droit de déterminer le lieu de résidence, placement)
  10. 5A_388/2023IIe Cour de droit civil · 5.7.2023 Vente aux enchères (plainte LP)
  11. 5A_386/2022IIe Cour de droit civil · 31.1.2023 Modification du jugement de divorce (entretien post-divorce)
  12. 5A_385/2023IIe Cour de droit civil · 21.6.2023 Vente de gré à gré d'une part successorale (plainte LP)
  13. 5A_384/2023IIe Cour de droit civil · 21.6.2023 Vente de gré à gré d'une part successorale (plainte LP)
  14. 5A_379/2022IIe Cour de droit civil · 24.10.2023 Protection de l'adulte (récusation, demande d'autorisation de plaider)
  15. 5A_364/2023IIe Cour de droit civil · 14.11.2023 Mesures provisionnelles de divorce (modification des contributions d'entretien)
  16. 5A_362/2023IIe Cour de droit civil · 28.9.2023 Contestation de l'état de collocation
  17. 5A_355/2023IIe Cour de droit civil · 13.7.2023 Modification/révision d'un jugement ordonnant le retour d'un enfant
  18. 5A_353/2023IIe Cour de droit civil · 15.11.2023 Mesures protectrices de l'union conjugale (révision, irrecevabilité)
  19. 5A_352/2023IIe Cour de droit civil · 4.7.2023 Placement à des fins d'assistance
  20. 5A_351/2023IIe Cour de droit civil · 13.7.2023 Validation du séquestre (caducité du séquestre, péremption de la poursuite)

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