Jurisprudence sur l’art. 105 LTF

5 289 arrêts

1. 6B_342/2024Ire Cour de droit pénal · 24.6.2024 Viols; contraintes sexuelles; expulsion; arbitraire; présomption d'innocence
2. 6B_732/2021Ire Cour de droit pénal · 24.2.2022 Lésions corporelles simples aggravées; menaces; mise en danger de la vie d'autrui; voies de fait; présomption d'innocence; arbitraire
3. 6B_1511/2021Ire Cour de droit pénal · 9.2.2022 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de motivation (diffamation; insoumission à une décision de l'autorité; droit d'être entendu; arbitraire)
4. 6B_141/2024Ire Cour de droit pénal · 22.10.2024 Contrainte sexuelle; arbitraire
5. 6B_1148/2021Ire Cour de droit pénal · 23.6.2023 Lésions corporelles simples; voies de fait; violation de domicile; tentative de viol; incendie intentionnel; mesure d'internement; droit d'être entendu; arbitraire
6. 6B_256/2023Ire Cour de droit pénal · 25.4.2023 Irrecevabilité du recours en matière pénale (révision [dénonciation calomnieuse]; droit d'être entendu; arbitraire)
7. 6S.201/2006Ire Cour de droit pénal · 15.6.2006 Violation des règles sur la circulation routière
8. 6B_1511/2021Ire Cour de droit pénal · 9.2.2022 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (défaut de déclaration d'appel)
9. 6B_1407/2021Ire Cour de droit pénal · 7.11.2022 6B_271/2024 Tentative de contrainte; présomption d'innocence; frais; indemnités, 6B_316/2024 Tentative de contrainte; présomption d'innocence; frais; indemnités
10. 6B_993/2022Ire Cour de droit pénal · 18.3.2024 Infraction grave à la LStup, fixation de la peine, arbitraire
11. 6B_1511/2021Ire Cour de droit pénal · 9.2.2022 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (révision)
12. 6B_266/2024Ire Cour de droit pénal · 26.4.2024 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (tentative de contrainte)
13. 6B_879/2023Ire Cour de droit pénal · 4.10.2023 Irrecevabilité du recours en matière pénale (vol, fixation de la peine, etc.)
14. 6B_1092/2023Ire Cour de droit pénal · 24.5.2024 6B_26/2024 Escroquerie; abus de confiance; arbitraire, 6B_41/2024 Gestion déloyale; diminution effective de l'actif au préjudice des créanciers; créance compensatrice; levée des séquestres; indemnité
15. 9C_236/2020Ire Cour de droit pénal · 2.6.2021 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (indemnités)
16. 6B_1092/2023Ire Cour de droit pénal · 24.5.2024 Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; exhibitionnisme; fixation de la peine; arbitraire; droit d'être entendu
17. 6B_251/2025Ire Cour de droit pénal · 10.9.2024 Infraction grave à la LStup (fixation de la peine; expulsion)
18. 6B_1143/2023Ire Cour de droit pénal · 21.3.2024 Violation simple des règles de la circulation routière
19. 6B_525/2022Ire Cour de droit pénal · 8.2.2023 Demande de révision
20. 6B_284/2023Ire Cour de droit pénal · 10.5.2023 Retrait d'opposition à une ordonnance pénale; droit d'être entendu; arbitraire