Tribunal fédéral
Jurisprudence sur l’art. 105 LTF
Les arrêts de principe dont le regeste cite cet article, du plus récent au plus ancien.
5 289 arrêts
- 6B_1009/2023Ire Cour de droit pénal · 12.3.2023 Lésions corporelles simples qualifiées, actes d'ordre sexuel avec des enfants, tentative de viol, etc.; fixation de la peine; arbitraire
- 6B_1322/2019Ire Cour de droit pénal · 8.1.2020 Tentative de brigandage; créance compensatrice; indemnisation; arbitraire
- 6B_1183/2023Ire Cour de droit pénal · 19.1.2024 Brigandage aggravé; contrainte; contravention à la LStup; maxime d'accusation; indemnisation; sûretés; arbitraire, droit d'être entendu
- 6B_1418/2021Ire Cour de droit pénal · 5.12.2022 Tentative de vol en bande, vol en bande et par métier, brigandage, etc.; fixation de la peine; présomption d'innocence
- 6B_978/2021Ire Cour de droit pénal · 5.10.2022 Fixation de la peine (violation du devoir d'assistance ou d'éducation); principe de célérité
- 6B_165/2022Ire Cour de droit pénal · 1.3.2023 Opposition tardive à une ordonnance pénale (infractions à la LEI), vice manifeste, nullité de l'ordonnance pénale, etc.; droit d'être entendu, etc
- 6B_1129/2023Ire Cour de droit pénal · 18.1.2024 Complicité d'escroquerie
- 6B_777/2022Ire Cour de droit pénal · 16.3.2023 Diffamation; arbitraire
- 6B_1257/2023Ire Cour de droit pénal · 18.6.2024 Viol; arbitraire
- 6B_1511/2021Ire Cour de droit pénal · 9.2.2022 Diffamation
- 6B_1097/2023Ire Cour de droit pénal · 28.3.2024 Violation grave des règles de la circulation routière; présomption d'innocence
- 6B_156/2024Ire Cour de droit pénal · 23.9.2024 Actes d'ordre sexuel avec des enfants (arbitraire)
- 6B_964/2023Ire Cour de droit pénal · 17.4.2024 Escroquerie; arbitraire
- 6B_734/2023Ire Cour de droit pénal · 20.10.2023 Faux dans les titres; arbitraire, droit d'être entendu, etc
- 6B_972/2022Ire Cour de droit pénal · 12.1.2024 6B_1055/2023 Abus de confiance; arbitraire, 6B_1056/2023 Indemnités
- 6B_1048/2023Ire Cour de droit pénal · 7.8.2024 Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire
- 6B_1403/2021Ire Cour de droit pénal · 9.6.2022 Injure; menaces; arbitraire
- 6B_797/2023Ire Cour de droit pénal · 29.11.2023 Escroquerie par métier; vol; fixation de la peine; expulsion; inscription au registre SIS; arbitraire
- 6B_126/2022Ire Cour de droit pénal · 23.2.2022 Tentative de contrainte; présomption d'innocence; violation de la maxime d'accusation; arbitraire
- 6B_997/2023Ire Cour de droit pénal · 28.3.2024 Défaut d'opposition à une publication constituant une infraction (art. 322bis CP); arbitraire; principe d'accusation; principe de célérité