Jurisprudence sur l’art. 105 LTF

5 274 arrêts

1. 6B_813/2024Ire Cour de droit pénal · 10.1.2025 Lésions corporelles simples; violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires; injure; présomption d'innocence; arbitraire
2. 6B_809/2024Ire Cour de droit pénal · 18.2.2025 Révision (viol)
3. 6B_805/2024Ire Cour de droit pénal · 22.5.2025 Faux dans les titres; pornographie; représentation de la violence; droit d'être entendu; arbitraire
4. 6B_803/2024Ire Cour de droit pénal · 10.3.2025 Lésions corporelles simples, dommages à la propriété, séquestration, viol, contrainte sexuelle, etc.; arbitraire, maxime d'accusation, etc
5. 6B_802/2024Ire Cour de droit pénal · 17.1.2025 6B_802/2024 Émeute; fixation de la peine; droit d'être entendu; arbitraire, 6B_804/2024 Émeute; présomption d'innocence; droit d'être entendu; arbitraire
6. 6B_797/2024Ire Cour de droit pénal · 10.6.2025 Tentative de meurtre; mise en danger de la vie d'autrui; tentative de contrainte
7. 6B_796/2024Ire Cour de droit pénal · 20.1.2025 Quotité de la peine (escroquerie, etc.); violation du principe de célérité; arbitraire
8. 6B_794/2025Ire Cour de droit pénal · 3.12.2025 Expulsion; arbitraire
9. 6B_79/2025Ire Cour de droit pénal · 4.12.2025 Pornographie; violation du principe in dubio pro reo
10. 6B_787/2024Ire Cour de droit pénal · 13.8.2025 Brigandage; recel; vol d'usage (LCR); présomption d'innocence; arbitraire
11. 6B_781/2024Ire Cour de droit pénal · 25.3.2025 Contrainte sexuelle, viols; expulsion; arbitraire
12. 6B_78/2025Ire Cour de droit pénal · 18.3.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut d'avance de frais; motivation insuffisante (ordonnance pénale; opposition retrait fictif; motivation du recours)
13. 6B_767/2024Ire Cour de droit pénal · 17.9.2025 Violation grave des règles de la circulation routière
14. 6B_740/2025Ire Cour de droit pénal · 11.12.2025 Violation simple des règles de la circulation routière
15. 6B_738/2025Ire Cour de droit pénal · 12.11.2025 Imputation de la durée du placement d'un mineur (art. 32 DPMin) et d'une détention extraditionnelle (art. 51 CP) sur une peine privative de liberté
16. 6B_737/2024Ire Cour de droit pénal · 15.1.2025 Menaces; injure; arbitraire
17. 6B_733/2024Ire Cour de droit pénal · 8.10.2025 Violation grave qualifiée des règles de la circulation routière
18. 6B_732/2024Ire Cour de droit pénal · 15.1.2025 Désagréments causés par la confrontation à un acte d'ordre sexuel; arbitraire; présomption d'innocence
19. 6B_730/2025Ire Cour de droit pénal · 1.10.2025 Irrecevabilité formelle du recours; motivation insuffisante (contravention à l'art. 61 al. 3 LC/VS; arbitraire; droit d'être entendu, etc.)
20. 6B_715/2024Ire Cour de droit pénal · 19.3.2025 Mendicité (art. 11A al. 1 let. c ch. 2 LPG), arbitraire