Tribunal fédéral

Jurisprudence sur l’art. 16 LPGA

Les arrêts de principe dont le regeste cite cet article, du plus récent au plus ancien.

253 arrêts

  1. 9C_325/2022IIIe Cour de droit public · 25.5.2023 Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  2. 9C_303/2022IIIe Cour de droit public · 31.5.2023 Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  3. ATF 148 V 419Assurances sociales · 2022 Cas d'application de l'art. 28 al. 4 OLAA ; rapport avec l'abattement sur le salaire statistique à cause de l'âge
  4. ATF 148 V 321Assurances sociales · 2022DE Exigibilité de la réadaptation par soi-même en cas d'allocation à titre rétroactif d'une rente limitée et/ou échelonnée dans le temps ; moment décisif pour l'examen de l'âge de référence de 55 ans
  5. ATF 148 V 174Assurances sociales · 2022DE Détermination du revenu d'invalide sur la base de l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS)
  6. 9C_87/2022IIe Cour de droit social · 8.7.2022 Assurance-invalidité
  7. 9C_72/2022IIe Cour de droit social · 14.11.2022 Assurance-invalidité
  8. 9C_660/2021IIe Cour de droit social · 30.11.2022 Assurance-invalidité
  9. 9C_657/2021IIe Cour de droit social · 22.11.2022 Assurance-invalidité
  10. 9C_641/2021IIe Cour de droit social · 10.11.2022 Assurance-invalidité (évaluation de l'invalidité)
  11. 9C_630/2021IIe Cour de droit social · 22.3.2022 Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  12. 9C_619/2021IIe Cour de droit social · 12.9.2022 Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  13. 9C_611/2021IIe Cour de droit social · 21.11.2022 Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  14. 9C_581/2021IIe Cour de droit social · 21.2.2022 Assurance-invalidité (rente d'invalidité; nouvelle demande de prestations)
  15. 9C_577/2021IIe Cour de droit social · 23.6.2022 Assurance-invalidité (nouvelle demande; évaluation de l'invalidité)
  16. 9C_525/2021IIe Cour de droit social · 31.5.2022 Assurance-invalidité (évaluation de l'invalidité)
  17. 9C_484/2021IIe Cour de droit social · 11.5.2022 Assurance-invalidité (évaluation de l'invalidité)
  18. 9C_480/2021IIe Cour de droit social · 8.11.2022 Assurance-invalidité
  19. 9C_477/2021IIe Cour de droit social · 22.6.2022 Assurance-invalidité
  20. 9C_476/2021IIe Cour de droit social · 30.6.2022 Assurance-invalidité (rente d'invalidité)

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