Jurisprudence sur l’art. 16 LPGA

253 arrêts

1. 8C_45/2022Ire Cour de droit social · 3.8.2022 Assurance-accidents (révision; revenu sans invalidité)
2. 8C_289/2021Ire Cour de droit social · 3.2.2022 Assurance-accidents (revenus sans et avec invalidité)
3. 8C_202/2022Ire Cour de droit social · 9.11.2022 Assurance-accidents (rente d'invalidité)
4. 8C_196/2022Ire Cour de droit social · 20.10.2022 Assurance-accidents (rente d'invalidité, comparaison des revenus)
5. 8C_129/2022Ire Cour de droit social · 25.11.2022 Assurance-accidents (évaluation de I'invalidité; ESS; déduction)
6. ATF 146 V 16Assurances sociales · 2020DE Revenu d'invalide ; abattement sur le salaire statistique selon ATF 126 V 75
7. 8C_50/2022Ire Cour de droit social · 18.12.2020 Assurance-accidents (rente d'invalidité)
8. ATF 145 V 370Assurances sociales · 2019DE Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
9. ATF 145 V 209Assurances sociales · 2019DE Exigibilité de la réadaptation par soi-même en cas d'allocation à titre rétroactif d'une rente limitée et/ou échelonnée dans le temps
10. ATF 143 V 431Assurances sociales · 2017DE Mise en valeur de la capacité résiduelle de travail en cas de violation de l'obligation de renseigner
11. ATF 143 V 295Assurances sociales · 2017DE Comparaison des revenus ; calcul du revenu d'invalide sur la base de l'Enquête suisse sur la structure des salaires 2012 de l'Office fédéral de la statistique (ESS 2012)
12. 9C_474/2021IIe Cour de droit social · 28.11.2017 Assurance-invalidité (évaluation de l'invalidité)
13. ATF 142 V 290Assurances sociales · 2016DE Évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel sans consacrer leur temps libre à l'accomplissement de travaux habituels
14. ATF 142 V 178Assurances sociales · 2016DE Comparaison des revenus ; détermination des revenus hypothétiques sur la base de l'Enquête suisse sur la structure des salaires 2012 de l'Office fédéral de la statistique (ESS 2012)
15. ATF 141 V 351Assurances sociales · 2015DE Prise en compte d'une composante de salaire social dans le cadre du calcul de la surindemnisation
16. ATF 141 V 1Assurances sociales · 2015DE Revenu sans invalidité inférieur à la moyenne ; heures supplémentaires
17. ATF 139 V 592Assurances sociales · 2013DE Détermination du revenu d'invalide sur la base des données salariales résultant des descriptions de postes de travail (DPT)
18. ATF 139 V 442Assurances sociales · 2013DE Selon la let. a al. 1 de ces dispositions finales, les rentes octroyées en raison d'un syndrome sans pathogenèse ni étiologie claire et sans constat de déficit organique seront réexaminées dans un délai de trois ans à compter de l'entrée en vigueur de cette modification
19. ATF 139 V 28Assurances sociales · 2013DE A Art. 17 et 16 LPGA ; nouvelle fixation du taux d'invalidité après plusieurs accidents invalidants
20. ATF 138 V 457Assurances sociales · 2012DE Mise en valeur de la capacité résiduelle de travail sur le marché équilibré du travail en général