Jurisprudence sur l’art. 34 LCR

14 arrêts

1. 6B_842/2025Ire Cour de droit pénal · 11.2.2026 Violation grave des règles de la circulation routière; violation du droit d'être entendu
2. 6B_209/2026Ire Cour de droit pénal · 18.6.2026 Violation simple des règles de la circulation routière; droit d'être entendu; fixation de la peine; frais judiciaires
3. 7B_527/2024IIe Cour de droit pénal · 15.7.2025 Ordonnance de non-entrée en matière
4. 7B_114/2023IIe Cour de droit pénal · 19.5.2025 Violation simples des règles de la circulation routière, etc.; arbitraire, droit d'être entendu
5. 1C_182/2025Ire Cour de droit public · 7.10.2025 Retrait du permis de conduire
6. 6B_286/2022Ire Cour de droit pénal · 15.6.2023 Homicide par négligence
7. 6B_880/2022Ire Cour de droit pénal · 30.1.2023 Opposition tardive à une ordonnance pénale
8. 6B_301/2024Ire Cour de droit pénal · 5.11.2024 Violation des règles sur la circulation routière
9. 1C_482/2023Ire Cour de droit public · 11.3.2024 Retrait du permis de conduire
10. 1C_179/2023Ire Cour de droit public · 3.8.2023 Retrait du permis de conduire
11. 6B_662/2021Cour de droit pénal · 28.3.2022 Violations simple et grave des règles de la circulation routière; fixation de la peine
12. ATF 131 IV 133Droit pénal · 2005DE Violation grave des règles de la circulation par l'inobservation d'une distance suffisante lorsque des véhicules se suivent (art. 90 ch. 2 LCR en liaison avec l'art. 34 al. 4 LCR et l'art. 12 al. 1 OCR)
13. ATF 129 IV 44Droit pénal · 2003DE Priorité de droite, obligation de tenir sa droite
14. ATF 127 IV 34Droit pénal · 2001DE Devoir de prudence du conducteur de camion en cas de visibilité restreinte due à l'angle mort