Jurisprudence sur l’art. 398 CPP

142 arrêts

1. 6B_761/2020Ire Cour de droit pénal · 4.5.2021 Frais; indemnité; arbitraire
2. 6B_1520/2022Ire Cour de droit pénal · 5.9.2023 Fixation de la peine; révocation du sursis; arbitraire
3. 1B_526/2020Ire Cour de droit pénal · 4.2.2021 Qualité pour recourir, droit de porter plainte (activistes pro-climat)
4. 6B_348/2024Ire Cour de droit pénal · 21.10.2024 Blanchiment d'argent qualifié; fixation de la peine (LStup); expulsion; confiscation et destruction d'objets séquestrés
5. 6B_249/2024Ire Cour de droit pénal · 3.5.2024 Violation simple des règles de la circulation routière
6. 6B_1371/2023Ire Cour de droit pénal · 7.11.2024 Tentative de brigandage; expulsion
7. 6B_1323/2023Ire Cour de droit pénal · 11.3.2024 Discrimination et incitation à la haine; fixation de la peine
8. 6B_128/2024Ire Cour de droit pénal · 11.4.2024 Irrecevabilité du recours en matière pénale; motivation insuffisante (contravention à la LVid; contravention à la LPD; droit d'être entendu)
9. 6B_1253/2023Ire Cour de droit pénal · 3.7.2024 Fixation de la peine; indemnité
10. 6B_1225/2023Ire Cour de droit pénal · 29.1.2024 Violation simple des règles de la circulation routière; arbitraire; présomption d'innocence
11. 6B_1192/2023Ire Cour de droit pénal · 7.8.2024 Lésions corporelles simples qualifiées, menaces qualifiées, contrainte sexuelle, viol; arbitraire, présomption d'innocence, recours en matière pénale contre le jugement rendu le 11 avril 2023 par la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (no 155 PE19.014221-AYP/KEL-jga)
12. 6B_1159/2023Ire Cour de droit pénal · 22.5.2024 Tentative de vol en bande, vol en bande et par métier, brigandage, etc.; fixation de la peine; présomption d'innocence
13. 6B_1039/2023Ire Cour de droit pénal · 21.2.2024 Tentative de contrainte; présomption d'innocence; violation de la maxime d'accusation; arbitraire
14. 1B_302/2011Ire Cour de droit pénal · 26.7.2011 Lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, menaces qualifiées, injures, viols; droit d'être entendu, présomption d'innocence
15. ATF 149 IV 259Droit pénal · 2023DE Lieu de séjour inconnu de la personne prévenue en procédure d'appel
16. 7B_1/2023IIe Cour de droit pénal · 18.7.2023 Procédure pénale; refus de retranchement de moyens de preuve
17. 7B_865/2023IIe Cour de droit pénal · 20.12.2023 Levée de scellés
18. 7B_815/2023IIe Cour de droit pénal · 18.12.2023 Procédure pénale des mineurs; mandat d'expertise psychiatrique
19. 7B_745/2023IIe Cour de droit pénal · 12.12.2023 Conduite d'un véhicule non conforme aux prescriptions; arbitraire; droit d'être entendu
20. 6B_994/2021Cour de droit pénal · 27.1.2023 Atteinte à la paix des morts; fixation de la peine (assassinat, etc.)