Jurisprudence sur l’art. 42 LTF

2 263 arrêts

1. 6B_369/2025Ire Cour de droit pénal · 25.9.2025 Diffamation; présomption d'innocence
2. 6B_364/2025Ire Cour de droit pénal · 19.5.2025 6B_364/2025 Lésions corporelles simples par négligence; droit d'être entendu, 6B_394/2025 Lésions corporelles simples; droit d'être entendu; conclusions civiles; indemnité; arbitraire
3. 6B_363/2025Ire Cour de droit pénal · 26.5.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (opposition à une ordonnance pénale considérée comme retirée [défaut de la partie à l'audience]; restitution de délai)
4. 6B_362/2024Ire Cour de droit pénal · 30.4.2025 Abus de confiance; diffamation; violation de la maxime d'accusation; arbitraire; indemnité
5. 6B_361/2025Ire Cour de droit pénal · 6.6.2025 Irrecevabilité du recours en matière pénale (tardiveté de la déclaration d'appel)
6. 6B_356/2025Ire Cour de droit pénal · 7.5.2025 Irrecevabilité du recours en matière pénale (opposition à une ordonnance pénale [violation de domicile, etc.])
7. 6B_346/2025Ire Cour de droit pénal · 18.6.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (infractions à la LCR; arbitraire)
8. 6B_343/2025Ire Cour de droit pénal · 23.9.2025 Irrecevabilité manifeste du recours en matière pénale (violation d'une contribution d'entretien; arbitraire)
9. 6B_338/2025Ire Cour de droit pénal · 8.5.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (injure)
10. 6B_333/2025Ire Cour de droit pénal · 30.4.2025 6B_333/2025 Viol; violation de la reformatio in pejus; arbitraire, 6B_340/2025 Viol; expulsion; arbitraire, droit à un procès équitable, etc., 6B_347/2025 Viol; contrainte sexuelle; expulsion; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire
11. 6B_329/2024Ire Cour de droit pénal · 24.3.2025 Contrainte sexuelle; viol; droit d'être entendu; arbitraire
12. 6B_322/2024Ire Cour de droit pénal · 17.11.2025 Tentative de lésions corporelles simples aggravées, voies de fait, injures, menaces, contraintes, dénonciation calomnieuse; arbitraire; présomption d'innocence; interdiction de la reformatio in pejus, recours en matière pénale contre le jugement rendu le 1er février 2024 par la Cour pénale du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel (CPEN.2023.41)
13. 6B_320/2025Ire Cour de droit pénal · 19.5.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (opposition tardive à une ordonnance pénale)
14. 6B_318/2025Ire Cour de droit pénal · 17.4.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (révision)
15. 6B_316/2025Ire Cour de droit pénal · 11.6.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut d'avance de frais; motivation insuffisante (appel contre un jugement considéré comme retiré; défaut de la partie à l'audience)
16. 6B_311/2024Ire Cour de droit pénal · 26.3.2025 Voies de faits qualifiées, menaces qualifiées, tentative de lésions corporelles qualifiées, etc.; droit d'être entendu; arbitraire; frais, indemnités
17. 6B_31/2025Ire Cour de droit pénal · 11.3.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut d'avance de frais; motivation insuffisante (droit d'être entendu [lésions corporelles simples qualifiées, contrainte, violation du devoir d'assistance ou d'éducation])
18. 6B_301/2025Ire Cour de droit pénal · 4.4.2025 Irrecevabilité du recours en matière pénale (menaces qualifiées)
19. 6B_295/2025Ire Cour de droit pénal · 2.9.2025 Tentative de lésions corporelles graves; refus du sursis; arbitraire
20. 6B_291/2025Ire Cour de droit pénal · 19.5.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (demande de révision)