Jurisprudence sur l’art. 42 LTF

2 263 arrêts

1. 6B_290/2025Ire Cour de droit pénal · 19.5.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (demande de révision [récusation])
2. 6B_276/2025Ire Cour de droit pénal · 3.9.2025 Instigation à violation du secret de fonction; contrainte; lésions corporelles simples qualifiées; arbitraire
3. 6B_273/2025Ire Cour de droit pénal · 4.4.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (infraction à la LStup; entrée illégale et séjour illégal [LEI])
4. 6B_272/2025Ire Cour de droit pénal · 4.4.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (opposition tardive à une ordonnance pénale)
5. 6B_27/2025Ire Cour de droit pénal · 29.1.2025 Lésions corporelles graves par négligence
6. 6B_265/2025Ire Cour de droit pénal · 31.7.2025 Entrave aux services d'intérêt général (arbitraire, droit d'être entendu); violation simple des règles de la circulation routière (concours d'infractions); liberté de réunion et d'association; liberté d'expression; atténuation de la peine
7. 6B_261/2025Ire Cour de droit pénal · 8.10.2025 6B_261/2025 Violation grave qualifiée des règles de la circulation routière, etc. (LCR), fixation de la peine; sursis; révocation du sursis; 6B_277/2025 Violation grave qualifiée des règles de la circulation routière (LCR); présomption d'innocence; fixation de la peine; sursis; révocation du sursis
8. 6B_26/2025Ire Cour de droit pénal · 2.6.2025 Arrêt du Tribunal fédéral
9. 6B_255/2025Ire Cour de droit pénal · 21.3.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (révision; arbitraire)
10. 6B_249/2025Ire Cour de droit pénal · 7.4.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (Diffamation; calomnie; injure; insoumission à une décision de l'autorité; droit d'être entendu)
11. 6B_247/2025Ire Cour de droit pénal · 19.5.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, défaut d'avance de frais; motivation insuffisante (utilisation abusive d'une installation de télécommunication)
12. 6B_238/2025Ire Cour de droit pénal · 19.5.2025 Frais et indemnité
13. 6B_224/2025Ire Cour de droit pénal · 25.3.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (opposition tardive à une ordonnance pénale)
14. 6B_222/2025Ire Cour de droit pénal · 7.4.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de motivation (diffamation et calomnie, irrecevabilité de la demande de révision)
15. 6B_221/2025Ire Cour de droit pénal · 4.4.2025 Expulsion
16. 6B_212/2024Ire Cour de droit pénal · 10.3.2025 Escroquerie; fixation de la peine; violation de la maxime d'accusation et du principe de l'immutabilité de l'acte d'accusation; arbitraire
17. 6B_201/2025Ire Cour de droit pénal · 19.3.2025 Irrecevabilité du recours en matière pénale (retrait de l'appel)
18. 6B_2/2025Ire Cour de droit pénal · 27.3.2025 Tentative d'extorsion qualifiée; dénonciation calomnieuse; rupture de ban
19. 6B_197/2025Ire Cour de droit pénal · 31.3.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (irrecevabilité de l'appel)
20. 6B_187/2025Ire Cour de droit pénal · 11.3.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (incitation au séjour illégal, emploi d'étrangers sans autorisation)