Jurisprudence sur l’art. 43 CP

113 arrêts

1. 6B_570/2025Ire Cour de droit pénal · 5.11.2025 Viol, tentative d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de résistance; refus du sursis partiel
2. 6B_388/2025Ire Cour de droit pénal · 3.12.2025 Voies de fait qualifiées; menaces qualifiées; contrainte; viol; expulsion
3. 6B_321/2025Ire Cour de droit pénal · 25.6.2025 Refus de l'octroi du sursis (homicide par négligence, lésions corporelles graves par négligence, etc.); arbitraire
4. 6B_295/2025Ire Cour de droit pénal · 2.9.2025 Tentative de lésions corporelles graves; refus du sursis; arbitraire
5. 6B_286/2025Ire Cour de droit pénal · 14.10.2025 Actes d'ordre sexuel avec des enfants; contrainte sexuelle; fixation de la peine; droit d'être entendu; présomption d'innocence
6. 6B_383/2024Ire Cour de droit pénal · 7.6.2024 Contrainte; violations de la LStup; séquestration; menaces qualifiées; actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistance; violation de domicile; tentative de contrainte; viol; arbitraire; fixation de la peine; expulsion
7. 6B_1333/2023Ire Cour de droit pénal · 2.2.2024 6B_1333/2023 Tentative d'actes d'ordre sexuel avec un enfant; fixation de la peine; refus du sursis, 6B_159/2024 Confiscation et destruction d'objets séquestrés
8. 6B_123/2024Ire Cour de droit pénal · 9.4.2024 Séquestration et enlèvement; quotité de la peine et sursis partiel; expulsion
9. 6B_1029/2023Ire Cour de droit pénal · 22.2.2024 Viol; contrainte sexuelle; expulsion; arbitraire
10. 7B_96/2023IIe Cour de droit pénal · 27.11.2023 Traitement thérapeutique institutionnel; arbitraire
11. 6B_988/2022Cour de droit pénal · 8.6.2023 Agression, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires; présomption d'innocence, arbitraire
12. 6B_849/2022Cour de droit pénal · 21.6.2023 Contrainte sexuelle; quotité de la peine; expulsion; arbitraire, présomption d'innocence
13. 6B_642/2022Cour de droit pénal · 9.1.2023 Arrêt du Tribunal fédéral
14. 6B_206/2022Cour de droit pénal · 18.1.2023 Infraction grave à la LStup; tentative de comportement frauduleux à l'égard des autorités; sursis partiel; expulsion; arbitraire; maxime d'accusation
15. 6B_1334/2022Ire Cour de droit pénal · 12.7.2023 Conduite en état d'incapacité, délit à la loi fédérale sur les stupéfiants; sursis; arbitraire, principe in dubio pro reo
16. 6B_1326/2022Ire Cour de droit pénal · 29.11.2023 Mise en danger de la vie d'autrui; sursis
17. 6B_1257/2021Cour de droit pénal · 2.3.2023 Lésions corporelles simples qualifiées, dommages à la propriété, injure, etc.; sursis, expulsion, etc.; arbitraire, droit au respect de la vie privée et familiale
18. 6B_1077/2021Cour de droit pénal · 7.3.2023 Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, menaces, etc.; sursis; arbitraire, présomption d'innocence
19. 6B_939/2021Cour de droit pénal · 26.1.2022 Viol; arbitraire; principe in dubio pro reo; fixation de la peine
20. 6B_930/2021Cour de droit pénal · 28.4.2022 6B_930/2021 Brigandage, violation de domicile; fixation de la peine; expulsion; arbitraire, etc., 6B_938/2021 Brigandage qualifié; expulsion; arbitraire