Jurisprudence sur l’art. 433 CPP

135 arrêts

1. 6B_903/2023Ire Cour de droit pénal · 2.4.2024 Dommages à la propriété; arbitraire
2. 6B_862/2023Ire Cour de droit pénal · 22.1.2024 Abus de confiance; arbitraire, droit d'être entendu, etc
3. 6B_83/2024Ire Cour de droit pénal · 16.7.2024 Atteinte à la paix des morts; vol; droit d'être entendu
4. 6B_654/2023Ire Cour de droit pénal · 5.1.2024 Lésions corporelles par négligence
5. 6B_469/2024Ire Cour de droit pénal · 8.10.2024 Lésions corporelles simples; dommages à la propriété d'importance mineure; présomption d'innocence
6. 6B_344/2023Ire Cour de droit pénal · 11.7.2024 Vol en bande; présomption d'innocence, recours en matière pénale contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2023 par la Cour d'appel pénal du Tribunal cantonal de l'État de Fribourg (501 2021 79)
7. 6B_314/2024Ire Cour de droit pénal · 21.6.2024 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de qualité pour recourir des parties plaignantes (faux témoignage)
8. 6B_312/2024Ire Cour de droit pénal · 17.9.2024 Frais; indemnités
9. 6B_252/2024Ire Cour de droit pénal · 2.12.2024 Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; exhibitionnisme; fixation de la peine; arbitraire; droit d'être entendu
10. 6B_194/2024Ire Cour de droit pénal · 17.5.2024 Actes d'ordre sexuel avec des enfants; désagréments causés par la confrontation à un acte d'ordre sexuel; interdiction à vie d'exercer toute activité professionnelle et non professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs
11. 6B_17/2024Ire Cour de droit pénal · 3.10.2024 Lésions corporelles par négligence; violation du principe d'accusation; arbitraire
12. 6B_1235/2023Ire Cour de droit pénal · 8.7.2024 Lésions corporelles simples; voies de fait; tentative de contrainte; arbitraire; présomption d'innocence
13. 6B_123/2024Ire Cour de droit pénal · 9.4.2024 Séquestration et enlèvement; quotité de la peine et sursis partiel; expulsion
14. 6B_1055/2023Ire Cour de droit pénal · 12.1.2024 6B_1055/2023 Abus de confiance; arbitraire, 6B_1056/2023 Indemnités
15. 6B_1045/2023Ire Cour de droit pénal · 15.4.2024 Injure; menaces; arbitraire
16. 4A_346/2023Ire Cour de droit civil · 13.6.2024 Responsabilité civile (art. 41 CO)
17. 7B_66/2022IIe Cour de droit pénal · 19.10.2023 7B_66/2022 Faux dans les titres; irrecevabilité du recours en matière pénale; défaut de qualité pour recours, 7B_67/2022 Recours en matière pénale; décès du recourant; radiation du rôle
18. 7B_51/2022IIe Cour de droit pénal · 20.12.2023 Lésions corporelles par négligence; arbitraire
19. 7B_16/2022IIe Cour de droit pénal · 6.11.2023 Ordonnance de classement (calomnie, diffamation, injure); frais et indemnités
20. 6B_99/2022Cour de droit pénal · 11.1.2023 Abus de confiance