Jurisprudence sur l’art. 57 CPC

57 arrêts

1. 5A_793/2025IIe Cour de droit civil · 7.8.2026 Divorce (contributions d'entretien de l'ex-épouse)
2. 5A_517/2024IIe Cour de droit civil · 2.6.2026 Divorce (contribution d'entretien entre ex-conjoints; partage des avoirs de prévoyance professionnelle)
3. 4D_252/2025Ire Cour de droit civil · 13.4.2026 Mainlevée définitive, recours constitutionnel subsidiaire contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2025 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève (C/3136/2025, ACJC/1677/2025)
4. 4A_513/2025Ire Cour de droit civil · 28.5.2026 Contrat de vente; recevabilité de l'appel (art. 311 CPC)
5. 4A_102/2025Ire Cour de droit civil · 31.3.2026 Contrat de travail; résiliation abusive, recours en matière civile contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2025 par la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice de la République et canton de Genève (C/26882/2018; ACJC/50/2025)
6. 5D_37/2024IIe Cour de droit civil · 26.5.2025 Indemnité du conseil d'office
7. 5A_754/2024IIe Cour de droit civil · 18.2.2025 Opposition au séquestre
8. 5A_69/2025IIe Cour de droit civil · 24.6.2025 Dénonciation du contrat de superficie, retour anticipé
9. 5A_357/2024IIe Cour de droit civil · 26.8.2025 Mesures provisionnelles (modification des mesures protectrices de l'union conjugale; contribution d'entretien en faveur de l'épouse)
10. 4A_329/2025Ire Cour de droit civil · 4.8.2025 Mainlevée définitive
11. 4A_327/2024Ire Cour de droit civil · 19.3.2025 Reprise cumulative de dette
12. 4A_266/2024Ire Cour de droit civil · 12.5.2025 Compétence à raison de la matière
13. 4A_206/2024Ire Cour de droit civil · 25.6.2025 Mainlevée provisoire, recours en matière civile contre l'arrêt rendu le 29 décembre 2023 par la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud (KC22.025993-231522, 283)
14. 4A_139/2024Ire Cour de droit civil · 11.2.2025 Contrat de courtage, dol
15. 4A_129/2024Ire Cour de droit civil · 15.9.2025 Mainlevée définitive; reconnaissance d'une décision; ordre public matériel (art. 34 ch. 1 CL), recours en matière civile contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2024 par la Chambre civile du Tribunal cantonal du canton du Valais et rectifié par décision du 1er février 2024 (C3 23 22)
16. 5A_891/2022IIe Cour de droit civil · 11.1.2024 Modification du jugement de divorce, contributions à l'entretien des enfants mineurs
17. 5A_706/2024IIe Cour de droit civil · 16.10.2024 Contrat de gage
18. 5A_359/2023IIe Cour de droit civil · 27.11.2024 Modification du jugement de divorce (contributions d'entretien)
19. 5A_268/2024IIe Cour de droit civil · 4.12.2024 Partage successoral, contrat d'entretien viager
20. 4A_93/2022Ire Cour de droit civil · 3.1.2024 Qualification du contrat (contrat de travail)