Jurisprudence sur l’art. 6 LPGA

74 arrêts

1. ATF 147 V 234Assurances sociales · 2021DE Changement de jurisprudence ; nouvelle demande
2. ATF 145 V 215Assurances sociales · 2019DE Pertinence du point de vue du droit de l'assurance-invalidité des syndromes de dépendance (troubles mentaux liés à l'utilisation de substances psychoactives)
3. ATF 143 V 418Assurances sociales · 2017DE Invalidité en cas de trouble psychique
4. ATF 143 V 409Assurances sociales · 2017DE Troubles dépressifs de degré léger à moyen et invalidité donnant droit à une rente
5. ATF 142 V 342Assurances sociales · 2016DE Trouble de stress post-traumatique (TSPT)
6. ATF 142 V 106Assurances sociales · 2016DE Affection psychosomatique et invalidité ouvrant droit à une rente ; concrétisation de la jurisprudence de l'arrêt ATF 141 V 281
7. ATF 141 V 585Assurances sociales · 2015DE Nouvelle demande
8. ATF 141 V 281Assurances sociales · 2015DE Affections psychosomatiques et invalidité qui fonde le droit à une rente
9. ATF 140 V 290Assurances sociales · 2014DE Migraine
10. ATF 140 V 193Assurances sociales · 2014DE Évaluation de l'incapacité de travail
11. ATF 139 V 346Assurances sociales · 2013DE Fatigue liée au cancer (Cancer-related Fatigue)
12. ATF 137 V 64Assurances sociales · 2011DE A Art. 95 let. a, art. 97 al. 1 et art. 105 al. 1 et 2 LTF
13. ATF 137 V 1Assurances sociales · 2011DE A Art. 14a al. 1 et 2 LAI ; mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle, mesures socioprofessionnelles
14. ATF 130 V 343Assurances sociales · 2004DE Les définitions de l'incapacité de travail, l'incapacité de gain, l'invalidité, de la méthode de comparaison des revenus et de la révision (de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables) contenues dans la LPGA correspondent aux notions précédentes dans l'assurance-invalidité telles qu…