Jurisprudence sur l’art. 64 LTF

2 518 arrêts

1. 6B_1337/2023Ire Cour de droit pénal · 12.8.2024 Fixation de la peine; expulsion
2. 7B_129/2024Ire Cour de droit pénal · 8.2.2024 Atteinte à la paix des morts; vol; droit d'être entendu
3. 6B_1238/2023Ire Cour de droit pénal · 21.3.2024 Violation du devoir d'assistance ou d'éducation; contrainte
4. 6B_652/2023Ire Cour de droit pénal · 11.12.2023 Lésions corporelles simples; arbitraire, présomption d'innocence
5. 6B_1199/2023Ire Cour de droit pénal · 18.3.2024 Expulsion non obligatoire et son inscription dans le Système d'Information Schengen (SIS); arbitraire
6. 6B_1520/2022Ire Cour de droit pénal · 5.9.2023 Fixation de la peine; révocation du sursis; arbitraire
7. 6B_370/2022Ire Cour de droit pénal · 16.8.2022 Arbitraire; maxime de l'instruction; droit à un procès équitable (art. 29 et 30 CPP); tenue des dossiers (art. 100 CPP); entrave aux services d'intérêt général; empêchement d'accomplir un acte officiel; liberté de réunion et d'association (art. 11 CEDH)
8. 6B_455/2024Ire Cour de droit pénal · 2.7.2024 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (révision [tentative de contrainte, diffamation]; arbitraire)
9. 6B_1256/2023Ire Cour de droit pénal · 19.4.2024 Expulsion; arbitraire
10. 6B_978/2021Ire Cour de droit pénal · 5.10.2022 Complicité de trafic grave de stupéfiants; expulsion; présomption d'innocence
11. 7B_15/2021Ire Cour de droit pénal · 19.9.2023 Quotité de la peine (viol)
12. 6B_286/2022Ire Cour de droit pénal · 15.6.2023 Homicide par négligence
13. 6B_1370/2023Ire Cour de droit pénal · 7.8.2024 Exhibitionnisme; présomption d'innocence; droit d'être entendu; arbitraire
14. 6B_563/2024Ire Cour de droit pénal · 9.9.2024 Mesure thérapeutique institutionnelle; arbitraire
15. 6B_1378/2023Ire Cour de droit pénal · 7.8.2024 Contrainte sexuelle; présomption d'innocence; arbitraire, recours en matière pénale contre le jugement rendu le 30 avril 2024 par la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (no 71 PE20.016088/JMY)
16. 7B_98/2023Ire Cour de droit pénal · 16.7.2024 Injures; faux dans les certificats
17. 6B_1036/2022Ire Cour de droit pénal · 15.5.2023 Confiscation, destruction, frais, droit d'être entendu
18. 6B_600/2014Ire Cour de droit pénal · 23.1.2015 Tentative de lésions corporelles graves et lésions corporelles simples qualifiées; expulsion; arbitraire
19. 6B_935/2019Ire Cour de droit pénal · 17.2.2020 Entrave aux services d'intérêt général; empêchement d'accomplir un acte officiel; violation simple des règles de la circulation; contraventions à la LContr; liberté de réunion et d'association
20. 6B_935/2019Ire Cour de droit pénal · 17.2.2020 Entrave aux services d'intérêt général; empêchement d'accomplir un acte officiel; violation simple des règles de la circulation; contravention à la LContr; liberté de réunion et d'association