Jurisprudence sur l’art. 66 LTF

7 443 arrêts

1. 6B_295/2025Ire Cour de droit pénal · 2.9.2025 Tentative de lésions corporelles graves; refus du sursis; arbitraire
2. 6B_286/2025Ire Cour de droit pénal · 14.10.2025 Actes d'ordre sexuel avec des enfants; contrainte sexuelle; fixation de la peine; droit d'être entendu; présomption d'innocence
3. 6B_283/2025Ire Cour de droit pénal · 3.7.2025 Refus de restitution de délai; établissement inexact des faits, principe de la bonne foi, etc
4. 6B_276/2025Ire Cour de droit pénal · 3.9.2025 Instigation à violation du secret de fonction; contrainte; lésions corporelles simples qualifiées; arbitraire
5. 6B_266/2025Ire Cour de droit pénal · 29.8.2025 Viol; fixation de la peine
6. 6B_261/2025Ire Cour de droit pénal · 8.10.2025 6B_261/2025 Violation grave qualifiée des règles de la circulation routière, etc. (LCR), fixation de la peine; sursis; révocation du sursis; 6B_277/2025 Violation grave qualifiée des règles de la circulation routière (LCR); présomption d'innocence; fixation de la peine; sursis; révocation du sursis
7. 6B_240/2024Ire Cour de droit pénal · 9.1.2025 Abus de confiance; arbitraire
8. 6B_238/2025Ire Cour de droit pénal · 19.5.2025 Frais et indemnité
9. 6B_233/2025Ire Cour de droit pénal · 1.12.2025 Frais; droit d'être entendu
10. 6B_23/2025Ire Cour de droit pénal · 2.6.2025 Droit de procédure
11. 6B_227/2025Ire Cour de droit pénal · 6.1.2025 6B_227/2025 Absence de motivation dans l'arrêt du Tribunal pénal fédéral (art. 112 LTF), 6B_234/2025 Qualité de partie, 6B_244/2025 Déni de justice (art. 94 LTF); frais; indemnités
12. 6B_187/2026Ire Cour de droit pénal · 31.10.2025 6B_187/2026 Révision (viol, expulsion); arbitraire, 6B_188/2026 Révision (viol); arbitraire
13. 6B_180/2025Ire Cour de droit pénal · 14.3.2025 Retrait du
14. 6B_153/2025Ire Cour de droit pénal · 30.7.2025 Expulsion
15. 6B_146/2024Ire Cour de droit pénal · 1.10.2025 Diminution effective de l'actif au préjudice des créanciers; violation de l'obligation de tenir une comptabilité, recours en matière pénale contre le jugement rendu le 12 janvier 2024 par la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (no 85 PE16.000936-PBR)
16. 6B_136/2024Ire Cour de droit pénal · 12.3.2025 Escroquerie; faux dans les titres; présomption d'innocence; droit d'être entendu; arbitraire
17. 6B_1307/2023Ire Cour de droit pénal · 8.1.2025 Violation du devoir d'assistance ou d'éducation; arbitraire, présomption d'innocence, etc
18. 6B_130/2025Ire Cour de droit pénal · 25.9.2025 Opposition tardive à une ordonnance pénale; droit d'être entendu, etc
19. 6B_129/2025Ire Cour de droit pénal · 11.9.2025 Contrainte sexuelle; violation du principe in dubio pro reo; arbitraire
20. 6B_128/2025Ire Cour de droit pénal · 30.4.2025 Demande de nouveau jugement