Jurisprudence sur l’art. 7 LPGA

167 arrêts

1. 9C_252/2021IIe Cour de droit social · 9.2.2022 Assurance-invalidité (évaluation de l'invalidité)
2. 9C_232/2022IIe Cour de droit social · 4.10.2022 Assurance-invalidité
3. 9C_225/2021IIe Cour de droit social · 8.1.2022 Assurance-invalidité
4. 9C_179/2022IIe Cour de droit social · 24.8.2022 Assurance-invalidité
5. 9C_178/2022IIe Cour de droit social · 6.9.2022 Assurance-invalidité
6. 8C_196/2022Ire Cour de droit social · 20.10.2022 Assurance-accidents (rente d'invalidité, comparaison des revenus)
7. ATF 147 V 234Assurances sociales · 2021DE Changement de jurisprudence ; nouvelle demande
8. ATF 145 V 361Assurances sociales · 2019DE Invalidité en cas de trouble psychique
9. ATF 145 V 215Assurances sociales · 2019DE Pertinence du point de vue du droit de l'assurance-invalidité des syndromes de dépendance (troubles mentaux liés à l'utilisation de substances psychoactives)
10. ATF 143 V 418Assurances sociales · 2017DE Invalidité en cas de trouble psychique
11. ATF 143 V 409Assurances sociales · 2017DE Troubles dépressifs de degré léger à moyen et invalidité donnant droit à une rente
12. 9C_474/2021IIe Cour de droit social · 28.11.2017 Assurance-invalidité (évaluation de l'invalidité)
13. ATF 142 V 342Assurances sociales · 2016DE Trouble de stress post-traumatique (TSPT)
14. ATF 142 V 106Assurances sociales · 2016DE Affection psychosomatique et invalidité ouvrant droit à une rente ; concrétisation de la jurisprudence de l'arrêt ATF 141 V 281
15. ATF 141 V 585Assurances sociales · 2015DE Nouvelle demande
16. ATF 141 V 574Assurances sociales · 2015DE Affections psychosomatiques et invalidité qui fonde le droit à une rente
17. ATF 141 V 281Assurances sociales · 2015DE Affections psychosomatiques et invalidité qui fonde le droit à une rente
18. ATF 140 V 290Assurances sociales · 2014DE Migraine
19. ATF 139 V 547Assurances sociales · 2013DE Réexamen des rentes octroyées en raison d'un syndrome sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit organique
20. ATF 139 V 442Assurances sociales · 2013DE Selon la let. a al. 1 de ces dispositions finales, les rentes octroyées en raison d'un syndrome sans pathogenèse ni étiologie claire et sans constat de déficit organique seront réexaminées dans un délai de trois ans à compter de l'entrée en vigueur de cette modification