Tribunal fédéral

Jurisprudence sur l’art. 8 LPGA

Les arrêts de principe dont le regeste cite cet article, du plus récent au plus ancien.

227 arrêts

  1. 8C_289/2021Ire Cour de droit social · 3.2.2022 Assurance-accidents (revenus sans et avec invalidité)
  2. 8C_202/2022Ire Cour de droit social · 9.11.2022 Assurance-accidents (rente d'invalidité)
  3. 8C_196/2022Ire Cour de droit social · 20.10.2022 Assurance-accidents (rente d'invalidité, comparaison des revenus)
  4. ATF 147 V 234Assurances sociales · 2021DE Changement de jurisprudence ; nouvelle demande
  5. 8C_50/2022Ire Cour de droit social · 18.12.2020 Assurance-accidents (rente d'invalidité)
  6. ATF 145 V 215Assurances sociales · 2019DE Pertinence du point de vue du droit de l'assurance-invalidité des syndromes de dépendance (troubles mentaux liés à l'utilisation de substances psychoactives)
  7. ATF 143 II 661Droit administratif · 2017DE Imposition séparée des autres revenus et partant privilégiée des réserves latentes réalisées durant les deux derniers exercices commerciaux si le contribuable cesse d'exercer son activité lucrative indépendante après l'âge de 55 ans révolus ou pour cause d'invalidité. L'art. 37b LIFD et l'art. 1 …
  8. ATF 143 V 418Assurances sociales · 2017DE Invalidité en cas de trouble psychique
  9. ATF 143 V 409Assurances sociales · 2017DE Troubles dépressifs de degré léger à moyen et invalidité donnant droit à une rente
  10. 9C_474/2021IIe Cour de droit social · 28.11.2017 Assurance-invalidité (évaluation de l'invalidité)
  11. ATF 142 V 342Assurances sociales · 2016DE Trouble de stress post-traumatique (TSPT)
  12. ATF 142 V 106Assurances sociales · 2016DE Affection psychosomatique et invalidité ouvrant droit à une rente ; concrétisation de la jurisprudence de l'arrêt ATF 141 V 281
  13. ATF 141 V 585Assurances sociales · 2015DE Nouvelle demande
  14. ATF 141 V 281Assurances sociales · 2015DE Affections psychosomatiques et invalidité qui fonde le droit à une rente
  15. ATF 140 V 290Assurances sociales · 2014DE Migraine
  16. ATF 139 V 346Assurances sociales · 2013DE Fatigue liée au cancer (Cancer-related Fatigue)
  17. 9C_589/2024IIIe Cour de droit public · 4.4.2013 Prévoyance professionnelle
  18. ATF 137 V 417Assurances sociales · 2011DE Supplément de rente en cas d'invalidité précoce
  19. ATF 137 V 64Assurances sociales · 2011DE A Art. 95 let. a, art. 97 al. 1 et art. 105 al. 1 et 2 LTF
  20. 9C_149/2023IIIe Cour de droit public · 15.11.2011 Assurance-invalidité

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