Tribunal fédéral
Jurisprudence sur l’art. 8 LPGA
Les arrêts de principe dont le regeste cite cet article, du plus récent au plus ancien.
226 arrêts
- ATF 135 V 201Assurances sociales · 2009DE Conséquences de la jurisprudence relative aux troubles somatoformes douloureux ( ATF 130 V 352 ) sur les rentes en cours
- ATF 134 V 9Assurances sociales · 2008DE Prise en considération lors de l'évaluation du degré d'invalidité selon la méthode mixte des effets réciproques entre les champs d'activité lucrative et ménagère. L'incapacité d'exercer une activité lucrative ou d'accomplir les travaux habituels (au sens de l'art. 27 RAI [selon sa teneur en vigue…
- ATF 133 V 504Assurances sociales · 2007DE Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité ; prise en compte de l'empêchement dans le ménage dû à l'invalidité ; aide des membres de la famille (obligation de diminuer le dommage)
- ATF 131 V 49Assurances sociales · 2005DE Dans ce contexte, il y a également lieu de prendre en considération les aspects qui parlent en défaveur d'une obligation de prestation de l'assurance-invalidité. (consid. 1.2)
- ATF 130 V 393Assurances sociales · 2004DE LPGA
- ATF 130 V 343Assurances sociales · 2004DE Les définitions de l'incapacité de travail, l'incapacité de gain, l'invalidité, de la méthode de comparaison des revenus et de la révision (de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables) contenues dans la LPGA correspondent aux notions précédentes dans l'assurance-invalidité telles qu…