Tribunal fédéral
Jurisprudence sur l’art. 9 Cst.
Les arrêts de principe dont le regeste cite cet article, du plus récent au plus ancien.
4 088 arrêts
- 6B_369/2025Ire Cour de droit pénal · 25.9.2025 Diffamation; présomption d'innocence
- 6B_365/2025Ire Cour de droit pénal · 13.3.2025 Lésions corporelles graves par négligence
- 6B_364/2025Ire Cour de droit pénal · 19.5.2025 6B_364/2025 Lésions corporelles simples par négligence; droit d'être entendu, 6B_394/2025 Lésions corporelles simples; droit d'être entendu; conclusions civiles; indemnité; arbitraire
- 6B_363/2025Ire Cour de droit pénal · 26.5.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (opposition à une ordonnance pénale considérée comme retirée [défaut de la partie à l'audience]; restitution de délai)
- 6B_362/2024Ire Cour de droit pénal · 30.4.2025 Abus de confiance; diffamation; violation de la maxime d'accusation; arbitraire; indemnité
- 6B_356/2025Ire Cour de droit pénal · 7.5.2025 Irrecevabilité du recours en matière pénale (opposition à une ordonnance pénale [violation de domicile, etc.])
- 6B_343/2025Ire Cour de droit pénal · 23.9.2025 Irrecevabilité manifeste du recours en matière pénale (violation d'une contribution d'entretien; arbitraire)
- 6B_339/2025Ire Cour de droit pénal · 2.6.2025 Mesure thérapeutique institutionnelle
- 6B_338/2025Ire Cour de droit pénal · 8.5.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (injure)
- 6B_333/2025Ire Cour de droit pénal · 30.4.2025 6B_333/2025 Viol; violation de la reformatio in pejus; arbitraire, 6B_340/2025 Viol; expulsion; arbitraire, droit à un procès équitable, etc., 6B_347/2025 Viol; contrainte sexuelle; expulsion; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire
- 6B_329/2024Ire Cour de droit pénal · 24.3.2025 Contrainte sexuelle; viol; droit d'être entendu; arbitraire
- 6B_322/2024Ire Cour de droit pénal · 17.11.2025 Tentative de lésions corporelles simples aggravées, voies de fait, injures, menaces, contraintes, dénonciation calomnieuse; arbitraire; présomption d'innocence; interdiction de la reformatio in pejus, recours en matière pénale contre le jugement rendu le 1er février 2024 par la Cour pénale du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel (CPEN.2023.41)
- 6B_321/2025Ire Cour de droit pénal · 25.6.2025 Refus de l'octroi du sursis (homicide par négligence, lésions corporelles graves par négligence, etc.); arbitraire
- 6B_318/2025Ire Cour de droit pénal · 17.4.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (révision)
- 6B_317/2025Ire Cour de droit pénal · 29.7.2025 Entrave aux services d'intérêt général (arbitraire)
- 6B_316/2025Ire Cour de droit pénal · 11.6.2025 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut d'avance de frais; motivation insuffisante (appel contre un jugement considéré comme retiré; défaut de la partie à l'audience)
- 6B_311/2024Ire Cour de droit pénal · 26.3.2025 Voies de faits qualifiées, menaces qualifiées, tentative de lésions corporelles qualifiées, etc.; droit d'être entendu; arbitraire; frais, indemnités
- 6B_301/2025Ire Cour de droit pénal · 4.4.2025 Irrecevabilité du recours en matière pénale (menaces qualifiées)
- 6B_296/2024Ire Cour de droit pénal · 7.4.2025 Traite d'êtres humains; usure; arbitraire
- 6B_295/2025Ire Cour de droit pénal · 2.9.2025 Tentative de lésions corporelles graves; refus du sursis; arbitraire