Jurisprudence sur l’art. 91 LCR

32 arrêts

1. 7B_61/2026IIe Cour de droit pénal · 4.2.2026 Détention provisoire (prolongation de la détention)
2. 6B_938/2025Ire Cour de droit pénal · 9.7.2026 Violation grave des règles de la circulation routière; indemnité à titre de dommage économique et de tort moral; arbitraire, droit d'être entendu
3. 6B_814/2025Ire Cour de droit pénal · 26.8.2026 Fixation de la peine; frais; droit d'être entendu
4. 7B_977/2024IIe Cour de droit pénal · 11.7.2025 Communication de l'avis d'ouverture d'une instruction pénale à l'autorité disciplinaire
5. 7B_23/2025IIe Cour de droit pénal · 12.6.2025 Récusation
6. 7B_1388/2024IIe Cour de droit pénal · 29.10.2025 Conduite en état ébriété avec un taux d'alcool qualifié
7. 7B_1386/2024IIe Cour de droit pénal · 29.10.2025 Conduite en état ébriété avec un taux d'alcool qualifié; révocation du sursis
8. 6B_803/2024Ire Cour de droit pénal · 10.3.2025 Lésions corporelles simples, dommages à la propriété, séquestration, viol, contrainte sexuelle, etc.; arbitraire, maxime d'accusation, etc
9. 6B_794/2025Ire Cour de droit pénal · 3.12.2025 Expulsion; arbitraire
10. 6B_333/2025Ire Cour de droit pénal · 30.4.2025 6B_333/2025 Viol; violation de la reformatio in pejus; arbitraire, 6B_340/2025 Viol; expulsion; arbitraire, droit à un procès équitable, etc., 6B_347/2025 Viol; contrainte sexuelle; expulsion; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire
11. 2C_161/2025IIe Cour de droit public · 13.8.2025 Rétrogradation d'une autorisation d'établissement
12. 6B_194/2022IIe Cour de droit pénal · 12.5.2023 Conduite d'un véhicule en état d'ébriété; arbitraire
13. 7B_386/2024IIe Cour de droit pénal · 30.4.2024 Prolongation de la détention provisoire
14. 7B_315/2024IIe Cour de droit pénal · 10.6.2024 Semi-détention; surveillance électronique
15. 6B_601/2024Ire Cour de droit pénal · 2.10.2024 Opposition tardive à une ordonnance pénale; droit d'être entendu; arbitraire
16. 6B_1285/2023Ire Cour de droit pénal · 28.11.2024 Injure; empêchement d'accomplir un acte officiel; LCR
17. 6B_849/2022Cour de droit pénal · 21.6.2023 Contrainte sexuelle; quotité de la peine; expulsion; arbitraire, présomption d'innocence
18. 6B_746/2022Cour de droit pénal · 30.3.2023 Agression; menaces; fixation de la peine; expulsion; arbitraire
19. 6B_686/2023Cour de droit pénal · 31.5.2023 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (recours tardif)
20. 6B_456/2023Ire Cour de droit pénal · 10.7.2023 Fixation de la peine, refus du sursis (conduite sous retrait du permis de conduire, etc.)