Art. 1 OAgrD

¹La présente ordonnance s’applique aux produits importés suivants:

a.

la viande provenant des animaux des espèces équine, bovine, ovine, caprine et porcine (à l’exception des sangliers), des lapins domestiques, de la volaille de basse-cour (à l’exception des poules pondeuses) et du gibier d’élevage à onglons;

b.

les préparations de viande et produits à base de viande, pour autant que la part de viande s’élève au moins à 20 % de la masse;

c.

les œufs de poules domestiques (Gallus gallus domesticus);

d.

les préparations à base d’œufs de poules domestiques (Gallus gallus domesticus) (préparations aux œufs).

²Elle ne s’applique pas aux produits de charcuterie échaudés, crus ou à chair cuite.

³Par viande, on entend toutes les parties comestibles du corps des animaux appartenant aux espèces énumérées à l’al. 1, let. a.

⁴Les définitions déterminantes du Département fédéral de l’intérieur (DFI) dans le domaine des denrées alimentaires d’origine animale s’appliquent pour les préparations de viande et produits à base de viande.

⁵La définition déterminante du DFI dans le domaine des denrées alimentaires d’origine animale s’applique pour les œufs.

⁶Par préparations aux œufs, on entend les œufs au plat, les œufs cuits ainsi que les œufs entiers cuits écalés (contenus dans des préparations gastronomiques).