RS 432.303.2 · École - Science - Culture
Règlement concernant le personnel du Musée national suisse
Règlement du 18 septembre 2015 concernant le personnel du Musée national suisse (Règlement du personnel du MNS)
En vigueur au 1er janvier 2016Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026
- Articles
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- Version en vigueur depuis
- 1er janvier 2016
- Adoption
- 18 septembre 2015
Texte publié par renvoi
Ce texte n’est pas reproduit dans le recueil systématique : Fedlex indique seulement où le consulter.
- Le Règlement du personnel du Musée national suisse n’est pas publié au RO. Le texte peut être obtenu auprès du Musée national suisse (MNS), Service du personnel, Museumstrasse 2, Case postale, 8021 Zurich.