RS 432.303.2 · École - Science - Culture

Règlement concernant le personnel du Musée national suisse

Règlement du 18 septembre 2015 concernant le personnel du Musée national suisse (Règlement du personnel du MNS)

En vigueur au 1er janvier 2016Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026
Articles
0
Version en vigueur depuis
1er janvier 2016
Adoption
18 septembre 2015

Texte publié par renvoi

Ce texte n’est pas reproduit dans le recueil systématique : Fedlex indique seulement où le consulter.

  1. Le Règlement du personnel du Musée national suisse n’est pas publié au RO. Le texte peut être obtenu auprès du Musée national suisse (MNS), Service du personnel, Museumstrasse 2, Case postale, 8021 Zurich.

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