Jurisprudence sur l’art. 32 LTF

497 arrêts

1. 9C_457/2023IIIe Cour de droit public · 3.10.2023 Assurance-vieillesse et survivants
2. 9C_387/2023IIIe Cour de droit public · 20.6.2023 Prestation complémentaire à l'AVS/AI (retrait du recours)
3. 9C_296/2023IIIe Cour de droit public · 14.6.2023 Taxe communale sur les ordures
4. 9C_273/2023IIIe Cour de droit public · 7.12.2023 Règlement genevois d'application de l'ordonnance fédérale sur la fixation de nombres maximaux de médecins qui fournissent des prestations ambulatoires; contrôle abstrait (retrait du recours)
5. 9C_251/2017IIIe Cour de droit public · 3.2.2023 Assurance-maladie (retrait du recours)
6. 9C_232/2023IIIe Cour de droit public · 8.9.2023 Assurance-invalidité
7. 9C_192/2023IIIe Cour de droit public · 17.7.2023 Assurance-invalidité
8. 9C_103/2023IIIe Cour de droit public · 17.3.2023 Taxe d'exemption de l'obligation de servir, période fiscale 2018 (retrait du recours)
9. 7B_773/2023IIe Cour de droit pénal · 21.11.2023 Révocation et remplacement du défenseur d'office (retrait du recours)
10. 7B_725/2023IIe Cour de droit pénal · 1.11.2023 Levée de scellés (retrait du recours)
11. 7B_497/2023IIe Cour de droit pénal · 29.9.2023 Détention provisoire (recours sans objet)
12. 7B_46/2023IIe Cour de droit pénal · 24.11.2023 Procédure pénale; levée de scellés
13. 7B_436/2023IIe Cour de droit pénal · 31.8.2023 Détention provisoire
14. 7B_180/2023IIe Cour de droit pénal · 3.10.2023 Procédure pénale; levée des scellés; qualité de partie (retrait du recours)
15. 7B_179/2023IIe Cour de droit pénal · 3.10.2023 Procédure pénale; levée des scellés (retrait du recours)
16. 6F_32/2022Cour de droit pénal · 29.6.2023 Demande de révision de l'ordonnance du Tribunal fédéral suisse du 15 juin 2022 (6B_705/2022 [déni de justice])
17. 6F_30/2023Ire Cour de droit pénal · 2.10.2023 Retrait de la demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 30 juin 2023 (6B_1047/2022), demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 30 juin 2023 (6B_1047/2022 [Jugement n° 10 PE18.000651-LGN])
18. 6B_952/2023Ire Cour de droit pénal · 28.8.2023 Dépôt de deux recours auprès du Tribunal fédéral, recours contre une décision inconnue d'une autorité inconnue
19. 6B_923/2023Ire Cour de droit pénal · 2.11.2023 Retrait du recours (actes d'ordre sexuel avec des enfants; tentatives d'actes d'ordre sexuel avec des enfants; conclusions civiles; arbitraire)
20. 6B_71/2023Ire Cour de droit pénal · 1.2.2023 Retrait du recours (révocation du sursis; valeur jour d'amende; arbitraire)