Jurisprudence sur l’art. 64 LTF

2 518 arrêts

1. 6B_384/2025Ire Cour de droit pénal · 5.3.2026 Vol par métier, dommages à la propriété, recel, violation de domicile, menaces
2. 6B_378/2026Ire Cour de droit pénal · 2.9.2026 Escroquerie; dommages à la propriété qualifiés; arbitraire; droit d'être entendu; irrecevabilité du recours en matière pénale; sursis
3. 6B_371/2026Ire Cour de droit pénal · 3.9.2026 Expulsion
4. 6B_370/2026Ire Cour de droit pénal · 11.8.2026 Escroquerie par métier; arbitraire; sursis; prétentions civiles
5. 6B_366/2025Ire Cour de droit pénal · 10.7.2026 Omission de prêter secours; appel joint
6. 6B_359/2026Ire Cour de droit pénal · 27.8.2026 Expulsion; droit d'être entendu; arbitraire
7. 6B_351/2026Ire Cour de droit pénal · 30.6.2026 Actes d'ordre sexuel avec des enfants; arbitraire; droit d'être entendu; présomption d'innocence
8. 6B_348/2025Ire Cour de droit pénal · 28.4.2026 Escroquerie, droit d'être entendu, peine, indemnité, arbitraire, etc
9. 6B_343/2026Ire Cour de droit pénal · 3.6.2026 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (voies de faits; voies de faits qualifiées; dommages à la propriété; injure; menaces; contrainte sexuelle; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire)
10. 6B_340/2026Ire Cour de droit pénal · 8.7.2026 Tentative d'extorsion et chantage aggravés; violation de domicile; dommages à la propriété; fixation de la peine; présomption d'innocence; expulsion; arbitraire
11. 6B_330/2025Ire Cour de droit pénal · 2.2.2026 Irrecevabilité du recours cantonal (opposition tardive à une ordonnance pénale)
12. 6B_32/2026Ire Cour de droit pénal · 7.9.2026 Infraction et contravention à la LStup; infraction à la LEI; arbitraire; fixation de la peine
13. 6B_318/2026Ire Cour de droit pénal · 10.7.2026 Lésions corporelles simples; menaces; injure; contrainte, etc.; arbitraire; présomption d'innocence; droit d'être entendu
14. 6B_304/2026Ire Cour de droit pénal · 30.6.2026 Usurpation d'identité; fixation de la peine
15. 6B_303/2025Ire Cour de droit pénal · 25.2.2026 Contrainte sexuelle, viol, menaces
16. 6B_281/2026Ire Cour de droit pénal · 4.6.2026 Tentative de meurtre; arbitraire; présomption d'innocence; rupture de ban
17. 6B_276/2026Ire Cour de droit pénal · 29.7.2026 Tentative de lésions corporelles graves, tentative de lésions corporelles simples avec un objet dangereux; infraction à la LStup; expulsion et inscription dans le Système d'Information Schengen (SIS)
18. 6B_254/2026Ire Cour de droit pénal · 28.5.2026 Viol; expulsion; arbitraire, in dubio pro reo
19. 6B_248/2026Ire Cour de droit pénal · 19.5.2026 Irrecevabilité formelle du recours; motivation insuffisante (révision; arbitraire)
20. 6B_244/2026Ire Cour de droit pénal · 2.6.2026 Lésions corporelles graves; dommages à la propriété; indemnité