Tribunal fédéral

Jurisprudence : Loi sur le Tribunal fédéral (LTF)

31 457 arrêts : les arrêts de principe (ATF) avec leur regeste en français et les arrêts récents rédigés en français, reliés aux articles de loi qu’ils citent.

10 631 arrêts

  1. 6B_1336/2021Cour de droit pénal · 24.3.2022 Contrainte; vols avec violation de domicile, etc.; arbitraire
  2. 6B_1335/2021Cour de droit pénal · 21.12.2022 Indemnité pour tort moral; arbitraire
  3. 6B_1331/2021Cour de droit pénal · 11.10.2022 Violation d'une obligation d'entretien; droit d'être entendu
  4. 6B_133/2022Cour de droit pénal · 11.2.2022 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; infractions contre l'honneur)
  5. 6B_1328/2022Cour de droit pénal · 30.12.2022 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière partielle)
  6. 6B_1325/2020Cour de droit pénal · 18.5.2022 Irrecevabilité du recours en matière pénale (Décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral [dénonciation pénale])
  7. 6B_1320/2022Cour de droit pénal · 20.12.2022 Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière)
  8. 6B_1320/2021Cour de droit pénal · 16.6.2022 Indemnité du défenseur d'office
  9. 6B_1319/2021Cour de droit pénal · 5.1.2022 Révision d'une ordonnance cantonale, récusation
  10. 6B_1317/2021Cour de droit pénal · 20.1.2022 Ordonnance de non-entrée en matière (escroquerie, menaces); frais; irrecevabilité du recours en matière pénale
  11. 6B_1315/2021Cour de droit pénal · 19.1.2022 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, défaut de paiement de l'avance de frais (refus d'entrer en matière sur une demande de révision; ordonnance pénale)
  12. 6B_1310/2021Cour de droit pénal · 15.8.2022 Conclusions civiles
  13. 6B_1304/2021Cour de droit pénal · 25.1.2022 Ordonnance de non-entrée en matière; retrait du recours en matière pénale
  14. 6B_1300/2021Cour de droit pénal · 10.6.2022 Fixation de la peine; expulsion; arbitraire
  15. 6B_1297/2021Cour de droit pénal · 2.8.2022 Actes d'ordre sexuel avec des enfants; actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance
  16. 6B_1296/2021Cour de droit pénal · 30.6.2022 Diffamation
  17. 6B_1292/2021Cour de droit pénal · 21.2.2022 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (absence d'intérêt à punir [art. 52 CP])
  18. 6B_1287/2021Cour de droit pénal · 31.8.2022 Diffamation; arbitraire
  19. 6B_1286/2022Cour de droit pénal · 16.11.2022 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (révision [utilisation abusive d'une installation de télécommunication et de menaces])
  20. 6B_1285/2021Cour de droit pénal · 5.1.2022 6B_1285/2021, 6B_1457/2021, 6B_1491/2021 Ordonnances de non-entrée en matière; irrecevabilité des recours en matière pénale

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