Tribunal fédéral

Jurisprudence : Loi sur les stupéfiants (LStup)

31 420 arrêts : les arrêts de principe (ATF) avec leur regeste en français et les arrêts récents rédigés en français, reliés aux articles de loi qu’ils citent.

155 arrêts

  1. 6B_322/2021Ire Cour de droit pénal · 2.3.2022 Actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistance; expulsion; arbitraire; présomption d'innocence
  2. 6B_652/2023Ire Cour de droit pénal · 11.12.2023 Séquestration et enlèvement; quotité de la peine et sursis partiel; expulsion
  3. 7B_738/2023IIe Cour de droit pénal · 30.11.2023 Infraction grave à la LStup, refus d'ordonner une expertise psychiatrique; arbitraire
  4. 7B_418/2023IIe Cour de droit pénal · 6.9.2023 Libération conditionnelle de l'exécution institutionnelle de la mesure applicable aux jeunes adultes; levée de la mesure
  5. 7B_390/2023IIe Cour de droit pénal · 17.8.2023 Détention provisoire
  6. 6B_970/2022Cour de droit pénal · 13.4.2023 Fixation de la peine; créance compensatrice; arbitraire
  7. 6B_95/2023Ire Cour de droit pénal · 12.7.2023 Séjour illégal; fixation de la peine
  8. 6B_912/2023Ire Cour de droit pénal · 18.10.2023 Arrêt du Tribunal fédéral
  9. 6B_755/2023Ire Cour de droit pénal · 19.10.2023 Violation grave de la LStup; expulsion; arbitraire
  10. 6B_686/2023Cour de droit pénal · 31.5.2023 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (recours tardif)
  11. 6B_646/2022Cour de droit pénal · 18.1.2023 Indemnité du défenseur d'office; droit d'être entendu; arbitraire
  12. 6B_590/2023Ire Cour de droit pénal · 20.9.2023 Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants; arbitraire; inexploitabilité du procès-verbal, etc
  13. 6B_550/2023Ire Cour de droit pénal · 25.10.2023 Qualité de co-auteur (agression); expulsion
  14. 6B_470/2023Ire Cour de droit pénal · 20.9.2023 Actes préparatoires délictueux de brigandage (art. 260bis al. 1 let. d CP); expulsion; arbitraire, présomption d'innocence
  15. 6B_463/2023Ire Cour de droit pénal · 16.8.2023 6B_463/2023 Vol par métier; arbitraire, 6B_464/2023 Violation de domicile; fixation de la peine
  16. 6B_239/2023Ire Cour de droit pénal · 10.8.2023 Dispositions pénales LStup; cas grave; blanchiment d'argent; séjour illégal; fixation de la peine; durée de l'expulsion
  17. 6B_206/2022Cour de droit pénal · 18.1.2023 Infraction grave à la LStup; tentative de comportement frauduleux à l'égard des autorités; sursis partiel; expulsion; arbitraire; maxime d'accusation
  18. 6B_1521/2022Cour de droit pénal · 27.4.2023 Violation du principe de la célérité
  19. 6B_1334/2022Ire Cour de droit pénal · 12.7.2023 Conduite en état d'incapacité, délit à la loi fédérale sur les stupéfiants; sursis; arbitraire, principe in dubio pro reo
  20. 6B_1254/2022Cour de droit pénal · 16.6.2023 Contrainte; séquestration; menaces; contrainte sexuelle; viol; arbitraire; droit d'être entendu; maxime d'accusation

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