Tribunal fédéral

Jurisprudence : Loi sur le Tribunal fédéral (LTF)

31 457 arrêts : les arrêts de principe (ATF) avec leur regeste en français et les arrêts récents rédigés en français, reliés aux articles de loi qu’ils citent.

10 597 arrêts

  1. 9C_562/2022IIIe Cour de droit public · 12.9.2023 Assurance-invalidité (nouvelle demande; évaluation de l'invalidité)
  2. 9C_563/2023IIIe Cour de droit public · 24.10.2023 Impôts cantonaux et communaux du canton de Genève et impôt fédéral direct, périodes fiscales 2008 à 2011
  3. 9C_566/2022IIIe Cour de droit public · 1.2.2023 Assurance-vieillesse et survivants (condition de recevabilité)
  4. 9C_567/2022IIIe Cour de droit public · 25.9.2023 Prestation complémentaire à l'AVS/AI (calcul)
  5. 9C_571/2022IIIe Cour de droit public · 30.5.2023 Prestation complémentaire à l'AVS/AI (retrait du recours)
  6. 9C_574/2023IIIe Cour de droit public · 6.11.2023 Assurance-invalidité (condition de recevabilité)
  7. 9C_575/2023IIIe Cour de droit public · 29.11.2023 Assurance-invalidité (retrait du recours)
  8. 9C_576/2022IIIe Cour de droit public · 27.2.2023 Assurance-invalidité
  9. 9C_578/2023IIIe Cour de droit public · 27.11.2023 Impôts cantonaux et communaux du canton de Genève, périodes fiscales 2008 et 2009 et impôt fédéral direct, période fiscale 2008
  10. 9C_580/2022IIIe Cour de droit public · 3.10.2023 Assurance-invalidité (évaluation de l'invalidité)
  11. 9C_582/2023IIIe Cour de droit public · 6.12.2023 Impôts cantonaux et communaux du canton de Vaud et impôt fédéral direct, périodes fiscales 2008 à 2010
  12. 9C_583/2022IIIe Cour de droit public · 1.2.2023 Assurance-invalidité (condition de recevabilité)
  13. 9C_584/2022IIIe Cour de droit public · 12.7.2023 Assurance-invalidité (allocation pour impotent)
  14. 9C_588/2022IIIe Cour de droit public · 26.9.2023 Assurance-maladie
  15. 9C_59/2023IIIe Cour de droit public · 18.9.2023 Impôts cantonaux et communaux du canton de Genève et impôt fédéral direct, périodes fiscales 2006 à 2014
  16. 9C_590/2022IIIe Cour de droit public · 10.5.2023 Assurance-invalidité
  17. 9C_591/2022IIIe Cour de droit public · 4.1.2023 Assurance-invalidité (condition de recevabilité)
  18. 9C_592/2021IIIe Cour de droit public · 24.1.2023 Assurance-invalidité (mesures de réadaptation d'ordre professionnel)
  19. 9C_594/2022IIIe Cour de droit public · 11.1.2023 Assurance-invalidité
  20. 9C_598/2022IIIe Cour de droit public · 31.1.2023 Assurance-maladie (condition de recevabilité)

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