1Le capitaine est responsable de la présence à bord des documents concernant le navire, l’équipage, les passagers et la cargaison. Il veille notamment à la tenue du livre de bord et du journal des machines.
2Les événements de caractère nautique et météorologique, ainsi que tout fait intéressant le voyage, seront consignés dans le livre de bord, chronologiquement et avec l’indication exacte du moment où ils se sont produits et où se fait l’inscription. Sauf circonstances exceptionnelles, les inscriptions doivent se faire jour après jour. L’officier chargé des inscriptions en atteste l’exactitude sous sa signature; elles sont vérifiées et contresignées par le capitaine.
3Quiconque établit qu’il y a un intérêt légitime peut obtenir, par l’entremise de l’OSNM et contre paiement des frais, un extrait du livre de bord et la copie des procès-verbaux, rapports et autres documents établis par le capitaine ou par ses subordonnés.