1Avant la réalisation des travaux, l’entreprise transmet pour contrôle à l’IFP les documents techniques ci-après relatifs à l’installation de transport par conduites prévue:
- a.
- les documents sur les dimensions et sur l’exécution des tubes, des pièces profilées et des armatures;
- b.
- les plans, la description et les schémas des installations annexes;
- c.
- les plans et les documents relatifs aux équipements de télécommunication, de télécommande et de surveillance;
- d.
- les plans et les documents relatifs à la protection cathodique;
- e.
- les plans des zones d’atmosphère explosible;
- f.
- les profils en long et les calculs d’hydraulique, y compris le diagramme représentant la pression, pour les conduites destinées aux produits liquides.
2En cas de besoin, l’IFP peut demander des documents supplémentaires.
3 Elle contrôle la conformité des documents aux règles de la technique selon l’art. 3 OSITC12, aux plans approuvés et à l’autorisation d’exploiter, et informe l’entreprise des résultats de son examen.