1Les immissions de bruit sont déterminées sous forme de niveau d’évaluation Lr ou de niveau maximum Lmax sur la base de calculs ou de mesures.48
2Les immissions de bruit des avions sont en principe déterminées par calcul. Les calculs doivent être effectués conformément à l’état admis de la technique. L’OFEV recommande des méthodes de calcul appropriées.49
3Les exigences en matière de modèles de calcul et d’appareils de mesure seront conformes à l’annexe 2.50
Historique et notes (3)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 1er sept. 2004, en vigueur depuis le 1er oct. 2004 (RO 2004 4167).
- Introduit par le ch. I de l’O du 12 avr. 2000, en vigueur depuis le 1er mai 2000 (RO 2000 1388).
- Anciennement al. 2.