Art. 27 OrAcProcédure lors du remplacement partiel ou du démantèlement d’un accélérateur

¹S’il existe une possibilité que des pièces de l’accélérateur aient été activées, elles doivent être contrôlées du point de vue de la contamination avant le démontage ou le démantèlement de l’installation.

²Les art. 105 et 106 ORaP s’appliquent à la libération des pièces activées.