RS 743.121.3 · Travaux publics - Énergie - Transports et communications

Ordonnance sur les exigences de sécurité des téléphériques à va-et-vient

Ordonnance du 18 février 1988 sur les exigences de sécurité des téléphériques à va-et-vient (Ordonnance sur les téléphériques à va-et-vient)

En vigueur au 15 mai 2004Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026
Articles
0
Version en vigueur depuis
15 mai 2004
Adoption
18 février 1988

Entrée en vigueur le 1er mai 1988

Texte publié par renvoi

Ce texte n’est pas reproduit dans le recueil systématique : Fedlex indique seulement où le consulter.

  1. N’étant pas publiées au RO, cette ordonnance et ses modifications ne figurent pas dans le présent recueil. Elle peut être obtenue auprès de l’Office fédéral des constructions et de la logistique, Diffusion des publications, 3003 Berne, le texte paraît sur Internet à l’adresse www.bav.admin.ch (voir RO 1991 82; 2004 3031).

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