Ordonnance II du Département fédéral de l'économie, de la formation et de la recherche concernant les mesures techniques de protection et de lutte contre la silicose · RS 832.323.112

Art. 2 RS 832.323.112Préparation du sable

En vigueur au 1er janvier 2013Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

Le sable de moulage et de noyautage devra, dans la mesure ou cela est faisable du point de vue technique, être préparé à l’état humide. Sinon, il sera autant que possible préparé dans des installations fermées, reliées à une ventilation artificielle. Il faut faire en sorte, en tout cas, qu’il ne se dégage aucune poussière de quartz dans les locaux de travail.