Les prescriptions de la présente ordonnance s’appliquent aux emplacements de travail des fonderies de fer et d’acier et de métaux non ferreux mentionnés ci-dessous, qui sont soumis à l’ordonnance du 3 septembre 19483 relative aux mesures de protection et de lutte contre la silicose:
- a.
- Emplacements de préparation du sable;
- b.
- Emplacements de démoulage;
- c.
- Emplacements d’ébarbage, y compris les installations de dessablage au jet de sable.
Historique et notes (1)
- Actuellement «qui sont soumis à l’O du 19 déc. 1983 sur la prévention des accidents» (RS 832.30).