Ordonnance II du Département fédéral de l'économie, de la formation et de la recherche concernant les mesures techniques de protection et de lutte contre la silicose · RS 832.323.112

Art. 4 RS 832.323.112Ebarbage

En vigueur au 1er janvier 2013Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Le dessablage et le débourrage de pièces fondues doivent se faire, autant que possible, soit sur une grille de nettoyage munie d’une aspiration, soit dans des tambours à dessabler ou dans des installations de dessablage au jet de sable.

2Il sera veillé à ce que des poussières ne se dégagent pas des machines à ébarber et des installations de dessablage au jet de sable.

3Si le nettoyage nécessite la présence d’ouvriers dans le local de sablage, ceux-ci devront être munis de masques à insufflation d’air frais. L’air frais amené dans les masques doit être pur et pouvoir être réchauffé par temps froid. Les masques seront rangés à l’abri des poussières. Tant qu’un ouvrier se trouve dans le local de sablage, la ventilation doit être en action.

4Si les mesures prévues aux al. 2 et 3 se révèlent insuffisantes, le nettoyage au jet devra se faire avec une matière exempte de quartz et non avec du sable siliceux, autant que cela est techniquement possible.

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