Ordonnance II du Département fédéral de l'économie, de la formation et de la recherche concernant les mesures techniques de protection et de lutte contre la silicose · RS 832.323.112

Art. 5 RS 832.323.112Ventilation

En vigueur au 1er janvier 2013Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Le canal d’évacuation de l’air chargé des poussières aspirées dans les emplacements de travail mentionnés à l’article premier doit être pourvu de séparateurs de poussières efficaces. La vidange ne doit présenter un danger ni pour le personnel ni pour le voisinage.

2Le canal d’évacuation doit déboucher à l’air libre, de telle façon que la poussière qui n’a pas été retenue par les séparateurs ne puisse pénétrer à nouveau dans les locaux de travail.

3Des ouvertures vers l’extérieur seront prévues pour l’entrée de l’air frais nécessaire. Si l’aspiration de l’air vicié provoque dans les locaux de travail une trop forte chute de température ou des courants, l’air frais nécessaire sera introduit artificiellement et devra pouvoir être réchauffé par temps froid.

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