Jurisprudence sur l’art. 66 LTF

7 446 arrêts

1. 6B_1118/2022Ire Cour de droit pénal · 30.3.2023 6B_1315/2023 Faux commis dans l'exercice de fonctions publiques; arbitraire, 6B_1318/2023 Faux dans les titres; arbitraire
2. 6B_1314/2023Ire Cour de droit pénal · 5.2.2024 Retrait du recours
3. 7B_80/2023Ire Cour de droit pénal · 6.2.2024 Lésions corporelles simples; voies de fait; injure; arbitraire
4. 6B_1231/2018Ire Cour de droit pénal · 20.3.2019 Indemnisation du conseil juridique gratuit; droit d'être entendu; arbitraire
5. 6B_1256/2023Ire Cour de droit pénal · 19.4.2024 Contrainte; séquestration; présomption d'innocence; expulsion; arbitraire
6. 4A_287/2021Ire Cour de droit pénal · 7.6.2022 Obtention frauduleuse de permis et/ou d'autorisation; arbitraire
7. 6B_1010/2023Ire Cour de droit pénal · 21.12.2023 Infraction qualifiée à la LStup; arbitraire; présomption d'innocence; droit d'être entendu
8. 6B_127/2024Ire Cour de droit pénal · 21.10.2024 Opposition à une ordonnance pénale
9. 6B_1256/2023Ire Cour de droit pénal · 19.4.2024 Expulsion (art. 66a CP); arbitraire
10. 6B_167/2019Ire Cour de droit pénal · 6.8.2019 Diffamation; tentative de contrainte; présomption d'innocence; violation du principe de célérité; indemnité
11. 6B_623/2020Ire Cour de droit pénal · 11.3.2021 Demande de révision (faux dans les titres, escroquerie par métier); arbitraire
12. 6B_1250/2023Ire Cour de droit pénal · 25.6.2024 Tentative d'extorsion et chantage, diffamation; indemnité, frais; arbitraire
13. 6B_322/2021Ire Cour de droit pénal · 2.3.2022 Actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistance; expulsion; arbitraire; présomption d'innocence
14. 6S.21/2002Ire Cour de droit pénal · 17.4.2002 Fixation de la peine; arbitraire
15. 1B_746/2012Ire Cour de droit pénal · 5.3.2013 Recel douanier par habitude (LD); recel au sens de la LTVA; droit d'être entendu; arbitraire
16. 6B_601/2024Ire Cour de droit pénal · 2.10.2024 Violation grave des règles de la circulation routière; genre et mode d'exécution des peines; droit à la preuve, appréciation des preuves, présomption d'innocence
17. 6B_848/2022Ire Cour de droit pénal · 21.6.2023 Dommages à la propriété; contrainte sexuelle, viol; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
18. 6B_893/2023Ire Cour de droit pénal · 26.2.2024 Actes d'ordre sexuel avec des enfants; expulsion; interdiction d'exercer toute activité professionnelle et non professionnelle en contacts avec des mineurs; arbitraire; présomption d'innocence
19. 6B_58/2024Ire Cour de droit pénal · 8.8.2024 Homicide par négligence; droit d'être entendu
20. 6B_922/2022Ire Cour de droit pénal · 21.4.2023 Lésions corporelles simples qualifiées, menaces qualifiées, contrainte sexuelle, viol; arbitraire, présomption d'innocence, recours en matière pénale contre le jugement rendu le 11 avril 2023 par la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (no 155 PE19.014221-AYP/KEL-jga)