Jurisprudence sur l’art. 66 LTF

7 433 arrêts

1. 6B_545/2025Ire Cour de droit pénal · 13.4.2026 Actes d'ordre sexuel avec des enfants; interdiction d'exercer une activité professionnelle ou toute activité non professionnelle impliquant des contacts avec des mineurs; arbitraire, droit d'être entendu
2. 6B_534/2026Ire Cour de droit pénal · 31.8.2026 Retrait du recours (tentative de meurtre; arbitraire)
3. 6B_533/2024Ire Cour de droit pénal · 23.1.2026 6B_533/2024 Homicide par négligence; lésions corporelles par négligence; droit d'être entendu; principe d'accusation; arbitraire; présomption d'innocence; frais, 6B_539/2024 Homicide par négligence; lésions corporelles par négligence; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire, 6B_540/2024 Homicide par négligence; lésions corporelles par négligence; arbitraire; indemnité; frais
4. 6B_475/2026Ire Cour de droit pénal · 21.7.2026 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de motivation (indemnité)
5. 6B_472/2026Ire Cour de droit pénal · 17.8.2026 Infractions graves à la loi fédérale sur les stupéfiants; arbitraire
6. 6B_467/2025Ire Cour de droit pénal · 13.1.2026 Diffamation
7. 6B_45/2026Ire Cour de droit pénal · 7.5.2026 Détournement de valeurs patrimoniales mises sous main de justice; arbitraire; présomption d'innocence; sursis
8. 6B_436/2026Ire Cour de droit pénal · 6.7.2026 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (recours tardif et motivation insuffisante)
9. 6B_432/2026Ire Cour de droit pénal · 19.8.2026 Escroquerie; faux dans les titres; appréciation des preuves; présomption d'innocence
10. 6B_432/2025Ire Cour de droit pénal · 1.7.2026 Fixation de la peine (voies de fait qualifiées, etc.); principe de célérité; conditions de détention illicites
11. 6B_425/2026Ire Cour de droit pénal · 29.7.2026 Frais; indemnité
12. 6B_40/2026Ire Cour de droit pénal · 24.6.2026 Tentative de meurtre; viol; vol; arbitraire; droit d'être entendu; présomption d'innocence
13. 6B_378/2026Ire Cour de droit pénal · 2.9.2026 Escroquerie; dommages à la propriété qualifiés; arbitraire; droit d'être entendu; irrecevabilité du recours en matière pénale; sursis
14. 6B_359/2026Ire Cour de droit pénal · 27.8.2026 Expulsion; droit d'être entendu; arbitraire
15. 6B_340/2026Ire Cour de droit pénal · 8.7.2026 Tentative d'extorsion et chantage aggravés; violation de domicile; dommages à la propriété; fixation de la peine; présomption d'innocence; expulsion; arbitraire
16. 6B_335/2025Ire Cour de droit pénal · 17.6.2026 Escroquerie par métier; fixation de la peine; arbitraire
17. 6B_329/2025Ire Cour de droit pénal · 5.5.2026 Indemnisation du défenseur d'office; arbitraire
18. 6B_326/2026Ire Cour de droit pénal · 27.8.2026 Meurtre; arbitraire; peine (principe de célérité, écoulement du temps)
19. 6B_324/2026Ire Cour de droit pénal · 21.7.2026 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (mesure thérapeutique institutionnelle; arbitraire)
20. 6B_318/2026Ire Cour de droit pénal · 10.7.2026 Lésions corporelles simples; menaces; injure; contrainte, etc.; arbitraire; présomption d'innocence; droit d'être entendu