Tribunal fédéral

Jurisprudence : Loi sur le Tribunal fédéral (LTF)

31 492 arrêts : les arrêts de principe (ATF) avec leur regeste en français et les arrêts récents rédigés en français, reliés aux articles de loi qu’ils citent.

10 632 arrêts

  1. 6B_467/2024Ire Cour de droit pénal · 4.11.2024 Retrait du recours
  2. 6B_469/2024Ire Cour de droit pénal · 8.10.2024 Lésions corporelles simples; dommages à la propriété d'importance mineure; présomption d'innocence
  3. 6B_935/2019Ire Cour de droit pénal · 17.2.2020 Entrave aux services d'intérêt général; empêchement d'accomplir un acte officiel; violation simple des règles de la circulation; contravention à la LContr; liberté de réunion et d'association
  4. 6B_935/2019Ire Cour de droit pénal · 17.2.2020 Entrave aux services d'intérêt général; empêchement d'accomplir un acte officiel; violation simple des règles de la circulation; contraventions à la LContr; liberté de réunion et d'association
  5. 6B_600/2014Ire Cour de droit pénal · 23.1.2015 Tentative de lésions corporelles graves et lésions corporelles simples qualifiées; expulsion; arbitraire
  6. 6B_1364/2021Ire Cour de droit pénal · 26.1.2022 Révision; arbitraire
  7. 6B_1511/2021Ire Cour de droit pénal · 9.2.2022 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de motivation (conduite sans permis; tardiveté de l'annonce d'appel)
  8. 6B_491/2024Ire Cour de droit pénal · 2.10.2024 Infraction à la loi sur les armes; erreur; arbitraire; fixation de la peine; indemnités
  9. 6B_1036/2022Ire Cour de droit pénal · 15.5.2023 Confiscation, destruction, frais, droit d'être entendu
  10. 7B_98/2023Ire Cour de droit pénal · 16.7.2024 Injures; faux dans les certificats
  11. 6B_1378/2023Ire Cour de droit pénal · 7.8.2024 Contrainte sexuelle; présomption d'innocence; arbitraire, recours en matière pénale contre le jugement rendu le 30 avril 2024 par la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (no 71 PE20.016088/JMY)
  12. 6B_563/2024Ire Cour de droit pénal · 9.9.2024 Mesure thérapeutique institutionnelle; arbitraire
  13. 6B_564/2024Ire Cour de droit pénal · 16.7.2024 Irrecevabilité du recours en matière pénale (lésions corporelles graves; vol d'importance mineure)
  14. 6B_815/2023Ire Cour de droit pénal · 16.6.2023 Irrecevabilité du recours en matière pénale (violation des règles de la circulation; conduite d'un véhicule en état d'ébriété avec un taux d'alcool qualifié, etc.; droit d'être entendu)
  15. 6B_879/2023Ire Cour de droit pénal · 4.10.2023 Irrecevabilité du recours en matière pénale (retrait de l'appel [injure, LCR])
  16. 6B_1370/2023Ire Cour de droit pénal · 7.8.2024 Exhibitionnisme; présomption d'innocence; droit d'être entendu; arbitraire
  17. 6B_286/2022Ire Cour de droit pénal · 15.6.2023 Homicide par négligence
  18. 6B_879/2023Ire Cour de droit pénal · 4.10.2023 Irrecevabilité du recours en matière pénale (abus de confiance)
  19. 6B_586/2024Ire Cour de droit pénal · 4.9.2024 Irrecevabilité du recours en matière pénale (fixation de la peine)
  20. 6B_1124/2023Ire Cour de droit pénal · 9.9.2024 Opposition tardive à une ordonnance pénale; droit d'être entendu; arbitraire

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