Ordonnance de l'OFSPO concernant «Jeunesse et sport» (O OFSPO J+S) · RS 415.011.2

Art. 15 O OFSPO J+SReconnaissance de moniteur J+S

Section 4 Moniteurs J+S

En vigueur au 1er janvier 2026Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

La reconnaissance de moniteur J+S est attribuée pour un sport J+S nommément désigné ou pour le sport scolaire et pour le groupe cible des enfants ou le groupe cible des jeunes.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).