Ordonnance de l'OFSPO concernant «Jeunesse et sport» (O OFSPO J+S) · RS 415.011.2

Art. 28 O OFSPO J+SEngagement d’experts dans la formation et la formation continue des moniteurs J+S

Section 6 Experts J+S

En vigueur au 1er janvier 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Dans les offres suivantes de la formation et de la formation continue des moniteurs J+S, le nombre maximum de participants par expert J+S est, par dérogation:

a.
de douze pour l’aviron, le canoë-kayak, la planche à voile, le ski, le snowboard, le sport de camp/trekking et la voile;
b.
de six pour l’alpinisme, l’escalade sportive et les excursions à skis.39

2Les experts J+S engagés dans une offre de la formation des cadres peuvent être engagés à titre complémentaire pour donner ponctuellement des leçons dans une autre offre qui se déroule simultanément ou qui se chevauche avec la première. Leur activité n’est soutenue par des subventions qu’une seule fois en tout.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

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