Ordonnance concernant le sport militaire (OAHST) · RS 512.38

Art. 16 OAHSTParticipants

Chapitre 2 Cours et concours hors du service Section 4 Cours de sport militaire facultatifs

En vigueur au 1er août 2025Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

1Les cours de sport militaire sont ouverts à tous les militaires.

2Lorsque des places sont disponibles, d’anciens militaires âgés de moins de 65 ans révolus peuvent également être admis en participant aux frais.21

3…22

4La participation à un cours de sport militaire d’été et à un cours de sport militaire d’hiver est autorisée, avec toutefois un maximum de deux cours facultatifs, au sens des art. 15 et 17, par année.

Historique et notes (2)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 août 2013, en vigueur depuis le 1er oct. 2013 (RO 2013 2761).
  2. Abrogé par le ch. I de l’O du 21 août 2013, avec effet au 1er oct. 2013 (RO 2013 2761).