Le fabricant doit procéder à une nouvelle évaluation des substances, des préparations et des objets contenant des composants dangereux, ou compléter leur évaluation et, le cas échéant, procéder à leur reclassification, à leur ré-étiquetage et ré-emballage:
- a.
- lorsqu’ils sont destinés à être remis à d’autres fins;
- b.
- lorsqu’ils sont destinés à être utilisés d’une autre manière;
- c.
- lorsqu’ils sont destinés à être utilisés en quantités nettement supérieures;
- d.
- lorsque des écarts dans la nature et la quantité des impuretés peuvent influer défavorablement sur les risques qu’ils représentent pour l’être humain ou l’environnement;
- e.
- lorsque les risques qu’ils représentent pour l’être humain ou l’environnement doivent être réévalués à la lumière de la pratique, de nouvelles informations ou de nouveaux acquis.